COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 8 JUIN 18 h 30
Présents : BARRY Francis, GUIONNET Adrien, EFFANTIN Jean, DUMAS Irène, BLACHE Jean-Luc, PIPET André, DENIS Isabelle, BASTION Yves, MICHEL Emeric, FAURE Gilles.
Absente excusée : MONICO Sandrine
Secrétaire de séance : BASTION Yves
Monsieur le Maire ajoute trois points à l’ordre du jour (Achat du camion, délégation du Conseil Municipal au Maire et vente du terrain TARDY / Commune)
Lecture du courrier de Madame BOUVAREL sollicitant l’annulation du trop-perçu de rémunération de Monsieur BOUVAREL Jacky suite à la prononciation rétroactive de la retraite pour invalidité.
Approbation du dernier compte rendu : le compte rendu du précédent Conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Achat du camion (point ajouté) : Monsieur le Maire explique la vétusté du camion du service technique et propose l’acquisition d’un camion de type Citroën Jumper au prix de 9 600 € HT. 10 POUR.
Délégation du Conseil Municipal au Maire (point ajouté) : Monsieur le Maire expose que pour faciliter la bonne marche de l’administration communale, le Conseil Municipal peut donner certaines délégations au Maire. 10 POUR.
Vente du terrain TARDY / Commune (point ajouté) : suite à rencontre avec le Notaire, la précédente délibération est modifiée afin d’ajouter une servitude de passage de réseaux en tréfonds. 10 POUR.
Ecole / TAP : les résultats du questionnaire TAP sont très positifs. Des difficultés apparaissent pour la mise en place des TAP (enfants agités…) et il convient de mettre en place des règles pour l’année scolaire suivante. Une réunion est prévue le 9 Juin avec les institutrices et les élus pour valider les horaires des TAP l’année prochaine. Une fête des TAP sera normalement programmée en fin d’année. Prévoir un petit cadeau pour les bénévoles. Le Vendredi 24 Juin a lieu le Conseil Municipal d’enfants pour le choix des illuminations en présence des élus. La fête de l’école a lieu le Samedi 25 Juin.
Personnel Communal : l’attribution des primes aux agents ne peut plus se faire sous la forme d’IEMP. Le CDG propose donc le versement d’heures complémentaires et supplémentaires afin de procéder au versement du montant des primes attribuées.
Places et Traverses : la prochaine réunion de chantier a lieu le Mercredi 22 Juin. Des défauts sont constatés au niveau des bordures basses qui sont de mauvaise qualité. Le plateau traversant va être repris.
Numérotation Postale : la réunion publique initialement prévue le Mercredi 15 Juin est annulée et reportée au Mardi 27 Septembre 2016 à 20h.
Bail Multiservice : étant donné que le bail est à renouveler avant le 31 Juillet. Monsieur le Maire souhaite convoquer Monsieur ETHIEVENT afin de connaitre son intention pour la suite.
Plateforme de dématérialisation des marchés publics : dans un souci de bonne organisation et d’optimisation des moyens, la communauté d’agglomération a souscrit un nouveau contrat pour un logiciel de dématérialisation des marchés publics. Ce nouveau contrat permet de bénéficier du logiciel sans payer l’abonnement. 10 POUR.
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : suite à la fusion de la communauté de communes de la Raye avec la Communauté d’agglomération Valence Romans Sud Rhône Alpes, il convient de donner son avis sur la future communauté d’agglomération au niveau du périmètre, du nom, du siège et de la représentativité. 9 POUR ; 1 ABSTENTION.
Syndicat Intercommunal des Eaux de l’Herbasse (SIEH): le Comité du SIEH a accepté l’adhésion des communes de St Lattier et de St Paul les Romans. Le Conseil Municipal doit donner son avis. 10 POUR.
Parc éolien Montrigaud : les 12 éoliennes de type MM92 initialement prévues seront peut-être remplacées par 10 éoliennes de type V110 (plus performantes). Le raccordement est prévu en Avril 2017 pour une mise en service en Novembre 2017. Les éoliennes seront remplacées par des V110 s’il n’y a pas lieu de redéposer un permis de construire.
Vogue de St Christophe : l’entreprise Cheval doit prêter des grilles. Faire une autorisation de SACEM pour le groupe Faucon Folk. La scène sera devant la Mairie.
Questions Diverses :
Faire un courrier à l’agglo pour le changement du point de collecte des ordures ménagères au silo.
Faire une réponse au courrier de Madame BOUVAREL.
Inauguration des travaux le Samedi 3 Septembre à 10 h 30 (photos des hameaux sur l’invitation et buffet préparé par les 2 commerces).
Avis favorable du Conseil Municipal pour la vente des 7 appartements de Drôme Aménagement Habitat.
Mobilier urbain : rencontre le 10 Juin à 16h30 en Mairie.
Portail de l’école : voir avec Chambost.
Travaux sur mezzanine local ACCA : en attente.
Fête de la St Pierre et inauguration des vitraux : Dimanche 26 Juin 2016
Dimanche 12 Juin à 11h vernissage au Charaix.
Beaucoup d’herbes dans le cimetière, à nettoyer.
Fin du Conseil Municipal : 22 h 00
Prochain Conseil Municipal : Mercredi 20 Juillet 2016 à 18 h 30