COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 24 SEPTEMBRE 18 h 30

 

Présents : BARRY Francis, EFFANTIN Jean, BLACHE Jean-Luc, PIPET André, GUIONNET Adrien, DUMAS Irène, DENIS Isabelle, FAURE Gilles, MONICO Sandrine, BASTION Yves

 

Absent excusé : MICHEL Emeric

 

Secrétaire de séance : BASTION Yves

 

Le compte rendu précédent est approuvé à l’unanimité.

 

Monsieur le Maire ajoute un point à l’ordre du jour :

 

Autorisation d’emprunt : Après en avoir délibéré par 10 voix POUR, le Conseil Municipal décide de réaliser auprès de la Caisse d’Epargne LOIRE-DROME-ARDECHE et aux conditions de cet établissement, un emprunt de la somme de 100 000 euros sur 24 mois, dans l’attente du FCTVA et des subventions. Ce prêt portera intérêt au taux de 1.21 %. Les frais de dossier sont de 150 euros.

L’Emprunteur aura la possibilité d’effectuer à son gré, pour tout ou partie, le remboursement des fonds mis à disposition sans pénalité ni indemnité.

École : Une alerte incendie a été réalisée ce lundi et une très bonne réaction de la part est élèves a été constatée. Les TAP se passent relativement bien jusqu’à présent. 4 salles sont occupées : 2 salles de la bibliothèque, salle informatique, salle du Conseil. Un problème se pose pour une salle pour réaliser la chimie. Une adhésion va être prise pour à la maison du jeu à St Donat. Une réunion TAP aura lieu la dernière semaine d’école.

Personnel Communal : Suite à la mutation de Béatrice AUSSEUR, pas de secrétaire de Mairie embauchée à Montchenu pour le moment. En attente de nouvelles de leur part.

Places et Traverses : Quelques reprises sont en cours (grilles d’égouts…). Suite aux pluies des derniers jours, nous avons pu constater l’efficacité du caniveau central dans la traversée du Laris. La reprise de la montée du Commandeur est en cours. Interrogation sur la redirection du tuyau de l’étang de pêche.

Halle Associative : En attente de l’électricité.

Voirie : La commission Voirie a procédé à un tour de la commune afin de constater l’état des chemins et de faire des métrages. L’urgence est de boucher certains trous. Dans cette intention, une commission voirie aura lieu le Samedi 3 Octobre à 8h30.

Camion Pizza : Le camion pizza « o camion » a été vendu à Monsieur ROLLET Lionel qui a demandé un emplacement le dimanche soir au village. Une délibération est prise afin d’instaurer un droit de place à hauteur de 300 € (droit de place et électricité). L’emplacement sera désormais sur la place du Laris. 10 POUR.

Défibrillateur : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’achat d’un défibrillateur est envisagé. Celui-ci sera mis en place contre le mur de la Halle Associative. Le montant HT concernant cet achat est de 1 800.00 €, soit 2 160.00 € TTC. L’association du Club de la Limone de St Christophe et le Laris, s’engage à participer à hauteur de 1 500.00 € à cette opération. Cette participation sera formalisée par une Convention entre la Commune et l’Association Club de la Limone. 10 POUR.

Étang de pêche : L’eau n’arrive pas au bon endroit donc il y a eu un glissement du talus. Deux solutions sont envisagées, soit l’ouverture de la tranchée pour sortir l’eau ou un drain pour capter les eaux et les reverser dans l’étang.

Subventions : Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’attribuer les subventions pour l’année 2015 aux associations et autres organismes. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, avec 10 voix POUR décide d’attribuer les subventions suivantes :

-          La Croix Rouge Française : 50.00 €

-          L’Association Patrimoine : 75.00 €

-          ADMR Peyrins : 50.00 €

-          Entente Sportive Le Laris / Montchenu : 75.00 €

-          La Boule du Laris : 75.00 €

-          Club de la Limone : 75.00 €

-          L’Art et la Matière : 100.00 €

-          L’association des Parents d’Élèves : 254.24 €

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le courrier reçu en Mairie le 11 Décembre 2014 de la part de la Bouquinerie. En effet, la bibliothèque intercommunale sollicite auprès de la commune de St Christophe et le Laris un crédit d’acquisition à hauteur de 200 €. Cette subvention permettra à l’association de passer au niveau 3 (selon les critères du Plan Départemental de Lecture Publique) et ainsi de maintenir les 2 échanges annuels de prêts de livres, les 3 échanges intermédiaires et les prêts de 5 outils d’animation. Ainsi, elle pourra conserver son titre de « bibliothèque de proximité ».

Après en avoir délibéré par 10 voix POUR, le Conseil Municipal décide :

-          D’allouer une subvention (crédit d’acquisition) à hauteur de 200 € à la Bouquinerie

-          D’autoriser Monsieur le Maire à signer les documents correspondant.

Schéma de mutualisation : La loi n° 2010-1563 impose au président de l’établissement de coopération intercommunale à fiscalité propre, d’établir un rapport relatif aux mutualisations de services entre les services de l’établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre et ceux des communes membres. Ce rapport comporte un projet de schéma de mutualisation des services à mettre en œuvre pendant la durée du mandat. Le Président de la Communauté d’Agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes a notifié à la commune, pour avis, son rapport sur la mutualisation.

Visant un partage de compétences et de moyens, le projet de schéma est le fruit du travail participatif engagé entre les communes et la communauté d’agglomération. La réalisation et l’exploitation d’un questionnaire a ainsi permis de faire émerger différentes thématiques de mutualisation. Approfondies en groupes de travail associant les communes volontaires, ces thématiques ont abouti au projet de schéma de mutualisation proposé. Reposant sur les enjeux et caractéristiques propres au territoire, le schéma de mutualisation est amené à évoluer pour tendre vers un plus grand partage de compétences et de moyens. Il permettra à chaque commune de faire évoluer son niveau de mutualisation à son rythme en lui permettant d’identifier les activités qu’elle souhaite mutualiser année après année s’inscrivant  ainsi dans le processus d’amélioration continue de nouvelle organisation. Ce projet est une première étape, une évaluation en sera faite annuellement lors de la présentation du débat d’oriantation budgétaire.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré par 8 voix POUR, 2 ABSTENTIONS se prononce favorablement sur le projet de schéma de mutualisation.

Assainissement / Eaux pluviales : La Communauté d’agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes prend à sa charge les travaux liés à l’eau pluviale (changement de grilles…).

ONF (têtes de chênes) : Les têtes de chênes sont désormais vendues à Monsieur Max BOISSIEUX de Montrigaud.

Questions diverses : Les travaux d’enfouissement des réseaux devraient débuter à partir du 15 Octobre. Préparation du repas du 11 Novembre. Le projet de prévention routière est reporté à une date ultérieure. La commission numérotation postale se réunit le mercredi 7 Octobre à 18 h 30. La commission Voirie a lieu le 19 Octobre à 18 h.

 

Prochain Conseil Municipal : Jeudi 22 Octobre à 18 h 30

 

Fin du Conseil Municipal : 21 h 30