PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 JUILLET 2023 à 18 h 30

 

 

 

Présents : BARRY Francis, BASTION Yves, BLACHE Jean-Luc, DEPIT Hélène, EFFANTIN Jean, FAURE Gilles, KIENE Jacques, MICHEL Emeric, ROSIER Mireille.

 

 

 

Absentes excusées : BOUVAREL Tiphaine, MORAND Stéphanie

 

 

 

Secrétaire de séance : MICHEL Emeric

 

 

 

Approbation des derniers procès-verbaux : le procès-verbal du 5 Juin et le procès-verbal du 6 Juillet sont approuvés à l’unanimité des membres présents.

 

 

 

Entente Sportive Le Laris – Montchenu : Rencontre « rénovation des vestiaires » : un point est fait sur l’avancée du dossier concernant les futurs travaux aux vestiaires du stade. Il manque un devis pour la plomberie et nous sommes en attente pour savoir si la Commune de Montchenu peut être porteuse du projet.

 

Manifestations : le club de foot propose d’organiser un bal le samedi 9 Septembre 2023 sur la Place du Laris dans le même esprit que pour la vogue. Le but étant d’améliorer la situation financière du club. Les élus sont favorables pour l’organisation de cet évènement qu’il faudra sécuriser comme il se doit.

 

Le Club souhaite également s’équiper d’un pare-ballon. Des demandes de subvention peuvent être réalisées auprès du Département et peut-être de la fédération. Le Club se renseigne.

 

 

 

École – Cantine – Garderie : Personnel : suite aux différents entretiens avec les candidats pour le poste de garderie : une candidate a été retenue. Une réponse sera envoyée à tous les candidats.

 

Tarif de la cantine scolaire : la Commune de Charmes a fait le choix d’augmenter les tarifs des repas de la cantine. Le prix du repas des élèves de St Christophe passe à 4.80 € au lieu de 4.60 €.

 

Toiture : les devis pour le désamiantage et la toiture de l’école ont été réceptionnés. Des demandes de subventions vont être faites.  

 

Monsieur le Maire a participé à la rencontre entre l’école et la LPO (Ligue pour la Protection des Oiseaux) pour le projet d’école. Il convient de rencontrer le propriétaire du terrain désigné. Le poste de l’enseignante remplaçante est reconduit pour l’année 2023-2024. Les 3 enseignantes restent donc toutes en poste pour l’année scolaire 2023-2024.

 

 

 

Voirie : Le Chemin du Polonais sera repris cette année et une demi-journée pour boucher les trous est à prévoir à partir du mois de Septembre. Le Chemin du Charaix est également à reprendre, il convient de voir si la Commune de Montchenu envisage les travaux cette année pour le reprendre en même temps.

 

 

 

Comptabilité : Passage au référentiel M57 : la commune passe au référentiel M57 au 1er Janvier 2024 à la place de la M14. 9 POUR. Il convient de sortir les créances éteintes du budget de la commune. 9 POUR. Une décision modificative est adoptée. 9 POUR.

 

 

 

CREDITS A OUVRIR

 

Sens

Section

Ch

Art

Nature

Montant

D

F

65

6541

Créances éteintes

7 280.00 €

 

 

 

CREDITS A REDUIRE

 

Sens

Section

Ch

Art

Nature

Montant

D

F

022

022

Dépenses imprévues

2 000.00 €

D

F

65

6541

Créances admises en non-valeur

3 000.00 €

D

F

012

6218

Autres personnels extérieurs

1 000.00 €

D

F

011

6232

Fêtes et cérémonies

1 280.00 €

TOTAL

7 280.00 €

 

ONF : Coupe de bois 2024 : l’état d’assiette concernant la coupe de bois 2024 est présenté. 9 POUR.

 

 

 

SDED : Rapport d’activités 2022 : le rapport d’activité 2022 est présenté. Les élus en prennent acte.

 

 

 

Valence Romans Agglo : Approbation des statuts : Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la modification des statuts de Valence Romans Agglo. Les élus en prennent acte.

 

Rapport d’activités 2022 : le rapport d’activités 2022 est présenté. Les élus en prennent acte.

 

 

 

Vogue de St Christophe et le Laris : Subvention à l’association des conscrits : comme les autres années, les élus décident de verser une subvention d’un montant de 1000 € à l’association des conscrits pour les aider à financer l’organisation des bals. 9 POUR.

 

Les élus s’organisent pour la gestion de l’apéritif offert par la municipalité.

 

 

 

Questions diverses : Le Département de la Drôme nous informe du versement d’une dotation de fonctionnement à compter de 2023.

 

 

 

 

 

Fin du Conseil Municipal : 20h30

 

 

 

Prochain Conseil Municipal : Mardi 5 Septembre à 18h30

 

 

 

 

 

Emeric MICHEL                                                                                                            Francis BARRY

 

Secrétaire de séance                                                                                                                       Maire