Etaient présents : BARRY Francis, EFFANTIN Jean, BASTION Yves, DUMAS Irene, BLACHE Jean luc, MONICO Sandrine, GUIONNET Adrien, PIPET Andre, MICHEL Emeric, DENIS Iabelle, FAURE Gilles.
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Commissions municipales :
- la commission de finances est composée de :
BARRY F - GUIONNET A - EFFANTIN J - BLACHE JL - DENIS I-
- la commission Voirie est composée de :
BARRY F - GUIONNET A - EFFANTIN J - FAURE G - BLACHE JL - PIPET A - MICHEL E - BASTION Y - MONICO S-
- la commission urbanisme est composée de :
BARRY F - EFFANTIN J - MICHEL E - FAURE G - DUMAS I - BLACHE JL
- la commission assainissement est composée de :
BARRY F - GUIONNET A - FAURE G - MICHEL E - EFFANTIN J - BLACHE JL - BASTION Y - PIPET A-
- la commission prévention risques d'inondations est composée de:
BARRY F - GUIONNET A - FAURE G - MICHEL E - EFFANTIN J - BLACHE JL - BASTION Y - PIPET A-
- la commission batiments et espaces communaux est composée de:
BLACHE JL - BASTION Y - PIPET A - GUILLONET A - EFFANTIN J-
- la commission des affaires scolaires, des associations, de la culture et de la communication est composée de:
BARRY F - DUMAS I - DENIS I - MONICO S - GUIONNET A
- la commission des appels d'offres est composée de :
BARRY F + 3 titulaires ( EFFANTIN J - GUIONNET A - FAURE G) et 3 suppléants ( BLACHE JL - DENIS I - BASTION Y)
- la commission communale des impôts directs et le CCAS:
plusieurs personnes hors conseil municipal seront contactées dans les semaines à venir afin de constituer ces 2 commissions lors du prochain conseil .
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Votes des délégataires auprés des syndicats intercommunaux :
- Syndicat Intercommunal des Eaux de l'Herbasse (SIEH), voté à l'hunanimité avec 11 voix sur 11:
BARRY F (maire) EFFANTIN J (titulaire) GUIONNET A (suppléant)
- Syndicat Départemental Energie Drôme (SDED), voté à l'hunanimité avec 11 voix sur 11:
1 Titulaire EFFANTIN J et 1 suppléant FAURE G
- Délégués CNAS voté à l'hunanimité avec 11 voix sur 11:
1 salarié JUVENET S et 1 élu FAURE G
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Votes des taux d'imposition: à l'unanimité avec 11 voix sur 11
- le taux de la taxe d'habitation reste inchangé à 13.6%
- le taux de la taxe foncière reste inchangé à 13.6%
- le taux de la taxe foncière du non bati reste inchangé à 62.3%
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Décisions modificatives d'ajustement:
Nous avons voté à l'unanimité la modification au budget de divers chiffres connus précisement a ce jour : droits de place, dotation forfaitaire, dotation de solidarité, dotation nationale de
peréquation, dotation aux élus locaux, dotation unique spécifique, retour d'éxonération de taxe foncière et d'habitation et retour de contibutions directes.
Le solde de toutes ces modifications s'élève à -278 euros à déduire des dépenses imprévues.
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Décisions modificatives "amendes de police":
Les 3367€ de recettes des amandes qui sont reversées à la commune ne seront pas utilisés pour un radar pédagogique mais intégrés au projet des traverses.
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Financement de la traverse de St Christophe et le Laris:
La DETR (préfet) s'élèverait à 17 000 € , la dotation parlementaire à
20 000 €.
Le service des routes du Conseil général finacerait à hauteur de 120 000€.
L'enveloppe départementale des amendes de police s'élève à 35000€ et l'enveloppe cantonnale à 3500 €.
Le projet devrait donc être subventionné juqu'à 200 000 € en pourcentage du devis soit 42%.
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Voirie communale
Une liste détaillée des différents travaux à faire et des dégats d'orages à réparer doit être réalisée . Nous prévoyons de faire intervenir l'ingénérie du département pour faire les
estimatifs sur les travaux à entreprendre en voirie et en dégats d'orages.
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Questions diverses :
- levée de l'arrêté municipal sur les travaux sur le "pont de la Tirette" sur la RD66.
- une subvention du conseil général sur les travaux des bornes incendie de 1300 euros nous est accordée.