COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 21 JANVIER 2015 19h


Présents : BARRY Francis, EFFANTIN Jean, BLACHE Jean-Luc, BASTION Yves, PIPET André, GUIONNET Adrien, DUMAS Irène, FAURE Gilles, MONICO Sandrine, MICHEL Emeric

Absente excusée : DENIS Isabelle

Secrétaire de séance : EFFANTIN Jean


Monsieur le Maire ajoute deux points à l’ordre du jour du Conseil Municipal qui sont : la mise en place du PES V2 et l’aménagement numérique du territoire.


Mise en place PES V2 : Monsieur le Maire informe que la dématérialisation des procédures est un acte majeur de la modernisation de l’administration à l’échelle du territoire national. Le programme ACTES (Aide au Contrôle et à la Transmission Electronique Sécurisée), conçu par le Ministère de l’Intérieur, offre la possibilité aux collectivités de transmettre certains actes soumis au contrôle de légalité par voie électronique. Le Conseil Municipal décide de recourir à la télétransmission des actes administratifs soumis au contrôle de légalité, de choisir un tiers de télétransmission et de signer la convention de télétransmission avec le Préfet. DÉLIBÉRATION 10 POUR.


Aménagement numérique du territoire : Monsieur le Maire explique que la Communauté d’agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes aura désormais la compétence du réseau numérique (création, établissement, exploitation et mise à disposition d’infrastructures et de réseaux de communication électroniques et numériques complémentaires au réseau public de fibre optique aménagé par Ardèche Drôme numérique). DÉLIBÉRATION 10 POUR.


Personnel Communal : Jacky Bouvarel est en arrêt de travail jusqu’au 30 Janvier 2015. Nous attendons la prochaine séance du Comité Médical, qui doit se réunir début Février.


Plan de désherbage : Monsieur le Maire explique que notre commune s’est engagée dans un programme visant à réduire l’utilisation de produits phytosanitaires dans l’entretien des espaces publics. Une délibération sera prise au prochain Conseil Municipal afin de valider un plan de désherbage communal ainsi qu’une carte des objectifs d’entretien.


SDED : Monsieur le Maire présente deux devis. Un premier pour le renforcement de réseau en souterrain pour la traverse du village de St Christophe pour un montant de 137 285.70 € HT dont une part communale de 27 457.14 € HT. Un second devis concernant l’effacement et la fiabilisation des réseaux électriques par déplacement du poste DUC pour un moment de 85 362.76 € HT dont une part communale de 17 072.55 € HT. Les devis sont pour le moment en attente.


Voirie 2014 / 2015 : Les différents travaux prévus sur les chemins ont été réalisés en bicouche ou tricouche (Charaix) selon les chemins.


Dégâts d’orages 2013 : Concernant les dégâts d’orages, le chemin Mottin (CR 41) a été réalisé pour un moment de 22 992.00 € TTC. Les autres chemins endommagés seront réparés par la suite.


Places et Traverses : Une commission d’accessibilité des personnes handicapées a eu lieu le 13 Janvier 2015 concernant la construction de la halle associative. Celle-ci a répondu favorablement au projet.


École : Une réunion concernant les Temps d’Activités Périscolaires a eu lieu le 12 Janvier. Des parents d’élèves et des membres des associations locales étaient présents et ont proposé diverses activités à mettre en place à la rentrée prochaine (loisirs créatifs, prévention routière, premiers secours, apprentissage de l’italien, sport…). Plusieurs questions se posent encore, notamment le nombre d’enfants intéressés, l’assurance des bénévoles… Une prochaine réunion aura lieu le Lundi 26 Janvier à 18h à St Christophe et le Laris.


Vente têtes de chênes : Deux personnes sont intéressées par l’achat des têtes de chênes. Bruno OLLAT de l’ONF se rendra en Mairie Vendredi 30 Janvier afin d’expliquer l’organisation de la vente.


Chauffe-eau Salle des Fêtes : Un devis a été réalisé par l’entreprise Desfonds afin de remplacer : le chauffe-eau de la Salle des fêtes communale qui ne fonctionne plus, les chausses d’eau des toilettes qui fuient ainsi que le robinet de l’évier du bar. Ce devis s’élève à 1 452.00 € TTC. DÉLIBÉRATION 10 POUR pour l’acceptation du devis.


Élections Départementales : Les élections départementales auront lieu le 22 et le 29 Mars 2015. Le Conseil Municipal met en place trois équipes, une de 8 h à 11 h 30, une de 11 h 30 à 15 h et une dernière de 15 h à 18 h.


Questions Diverses : Jean EFFANTIN résume les réunions concernant le remplacement du Dr Richard de Crépol.

Le réfrigérateur de la Salle des Fêtes a été remplacé.

La Bouquinerie demande une subvention de 0.50 € / habitants afin de pouvoir rester au 3èmeniveau du Plan départemental de lecture publique. Le Conseil Municipal est favorable à cette décision.


Fin du Conseil Municipal : 22 h 00