COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 1^er SEPTEMBRE 18 h 30

Présents : BARRY Francis, EFFANTIN Jean, BLACHE Jean-Luc, PIPET André, GUIONNET Adrien, DUMAS Irène, MICHEL Emeric, DENIS Isabelle, FAURE Gilles, MONICO Sandrine, BASTION Yves

 

Secrétaire de séance : MONICO Sandrine

 

Le compte rendu précédent est approuvé à l’unanimité.

Monsieur le Maire ajoute deux points à l’ordre du jour :

Décision Modificative : 11 POUR

CREDITS A OUVRIR

CREDITS A REDUIRE

 

FCTVA : Un prêt à taux zéro est mis en place pour les communes afin de financer le FCTVA. La commune souhaite bénéficier de ce prêt. 11 POUR

 

École : Le calendrier pour la 1^ère période des TAP est finalisé. Une information a été communiquée aux parents pendant les vacances d’été, et un questionnaire a été remis aux élèves afin de choisir les activités. Une armoire va être mise en place dans la salle du Conseil pour le rangement du matériel TAP. La prochaine réunion avec le personnel et les bénévoles a lieu Lundi 7 Septembre à 18h à St Christophe et le Laris.

 

Personnel Communal : Le contrat de Nicolas BASTION est renouvelé pour une durée de 2 mois (Septembre / Octobre) à 35h. Béatrice AUSSEUR quitte son poste à la Mairie, voir pour remplacement ou augmentation des heures.

 

Places et Traverses : Le caniveau central n’a pas été repris pendant la période du 17 au 21 Août comme prévu suite à un problème de l’entreprise. Voir pour reprise l’été prochain. La dernière réunion de chantier aura lieu le mercredi 9 Septembre à 8h30.

 

Halle Associative : La cuvette PMR a été remplacée, les bandeaux des menuiseries ont été repris. La réception du chantier a eu lieu ce jour. Une commission est mise en place afin de rédiger un cahier des charges pour la location de la Halle Associative. Celle-ci comprend : Francis, Sandrine, Isabelle, Jean-Luc, André, Gilles.

 

Mobilier urbain Place du Laris : Réflexion sur l’achat de bancs, poubelles et cendriers pour la Place du Laris.

 

Voirie : L’entreprise la moins disante est validée concernant le marché à bons de commande. C’est l’entreprise Cheval pour un montant de 12 159.00 € HT. 11 POUR. La commission Voirie se réunit jeudi 3 Septembre à 18h pour définir les priorités (chemin Schneider notamment).

 

Schéma de mutualisation : Le schéma de mutualisation est envoyé à chaque conseiller pour lecture. A voir au prochain Conseil.

 

Tarifs communaux : Après consultations des communes voisines, il convient de modifier les tarifs communaux, à savoir :

Droit de pesage : 3.00 €

Photocopie format A4 : 0.18 €

Photocopie format A3 : 0.36 €

Location Salle Cantine : 25.00 €

Concessions cimetière :

-          30 ans – 1 place : 100.00 €

-          30 ans – 2 places : 200.00 €

-          50 ans – 1 place : 150.00 €

-          50 ans – 2 places : 300.00 €

Droit d’occupation d’une case funéraire pour une durée de 30 ans : 300.00 €

11 POUR

 

SDED : Projet St Christophe : Monsieur le Maire expose qu’à sa demande, le Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme a étudié un projet de développement du réseau de distribution publique d’électricité sur la commune : (11 POUR)

Opération : Electrification – Renforcement de réseau en souterrain pour la traverse du village

Dépense prévisionnelle HT                                                                          128 844.33 €

dont frais de gestion : 6 135.44 €

Plan de financement prévisionnel :

Financements mobilisés par le SDED :                                                         103 075.46 €

Participation communale:                                                                                25 768.87 €

Opération : Electrification – Renforcement de réseau avec création de poste au Laris / Dissimulation des réseaux téléphoniques

Dépense prévisionnelle HT de Génie Civil                                       37 823.33 €

dont frais de gestion : 1 801.11 € HT

Plan de financement prévisionnel :

Financements mobilisés par le SDED :                                                11 347.00 €

Participation communale basée sur le HT :                                          26 476.33 €

Total hors taxe des travaux de câblage : 9 440.56 €

Plan de financement prévisionnel :                                                     4 625.87 €

Montant non soumis à la TVA à la charge des collectivités locales

(49 % x 9 440.56 € : 4 625.87 €)

Financements mobilisées par le SDED :                                                1 387.76 €

Participation communale :                                                                      3 238.11 €

Montant total de la participation communale :                               29 714.44 €

Désherbage : La Commune doit faire l’acquisition de matériel de désherbage à savoir : un désherbeur STAB net largueur 55 au prix de : 3 720.00 € HT soit 4 464.00 € TTC, un réciprocator au prix de 522.92 € HT soit 627.50 € TTC et d’une balayeuse au prix de 3 059.67 € HT soit 3 671.60 € TTC. 11 POUR

 

Site Internet : Une rencontre a lieu mercredi 2 Septembre à 18h afin de mettre à jour le site de la commune.

 

Questions diverses : Un trou s’est créé dans la montée du commandeur : à boucher.

Voir pour le versement des subventions aux associations.

 

Fin du Conseil Municipal : 22 h 15

 

Prochain Conseil Municipal : Jeudi 24 Septembre 2015 à 18h30