COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 17 DECEMBRE 2014
Présents : BARRY Francis, EFFANTIN Jean, DENIS Isabelle, BLACHE Jean-Luc, BASTION Yves, PIPET André, GUIONNET Adrien, DUMAS Irène, FAURE Gilles, MONICO Sandrine, MICHEL Emeric
Secrétaire de séance : GUIONNET Adrien
Plan de Désherbage :Madame AGOFROY présente les conclusions des rencontres effectuées avec Jean-Luc BLACHE et Nicolas BASTION pour le plan de désherbage communale. Elle rappelle les interdictions en matière de désherbage (interdiction de traiter par vent, affichage 24h avant le traitement, fermer les zones traitées durant 6h, interdiction de traiter à moins de 5m d’un point d’eau…). Des subventions à hauteur de 80 % peuvent être accordées en fonction du type de matériel de désherbage choisi afin d’arrêter le désherbage via des produits phytosanitaires. Un désherbeur mécanique de type herse semble le matériel de plus adapté à la Commune. Une Réunion Publique aura lieu fin Mars 2015.
Personnel Communal : Un arrêté est pris afin d’embaucher définitivement Béatrice AUSSEUR au secrétariat de Mairie pour 7 heures par mois. Le Contrat de Justine DONGER est prolongé jusqu’au 28 Février 2015 pour 30 heures par semaine. Concernant Jacky BOUVAREL, une expertise médicale doit être effectuée, puis le Comité Médical se réunira à nouveau afin de statuer. Celui-ci est actuellement en congés. Le Contrat de Nicolas BASTION est donc prolongé jusqu’au 28 Février 2015 pour 17 h 30 par semaine.
Régie Bascule : Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal que Monsieur Etievent Eric (Gérant du Bar – Restaurant « Le relai du Laris ») perçoit une indemnité de responsabilité, en tant de régisseur titulaire de la régie communale pour la perception des droits de pesage, à hauteur de 110 € annuelle. Délibération 11 POUR.
Assainissement Décision Modificative : Monsieur le Maire explique que suite à une majoration de 10 % (soit 115 €) pour retard de paiement de l’agence de l’eau, il convient de prendre une décision modificative. 115 € seront enlevés du compte Entretien et réparation sur biens immobiliers (Chapitre 11, Article 6152) et ils seront rajoutés sur le compte Reversement redevance modernisation agence eau (Chapitre 14, Article 706129). Délibération 11 POUR.
SDED : Monsieur le Maire expose qu’à sa demande, le Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme a étudié un projet de développement du réseau de distribution publique d’électricité sur la Commune. Les travaux se réaliseront sur le poste Chabaudière. Les frais seront pris en charge par le SDED. Délibération 11 POUR.
Voirie 2014 / 2015 : Un bon de commande pour les travaux de voirie de la Vieille Eglise va être réalisé pour un montant de 1693.30 €.