COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 JANVIER 2020 à 18h30
Présents : BARRY Francis, GUIONNET Adrien, EFFANTIN Jean, DUMAS Irène, BLACHE Jean-Luc, BASTION Yves, DENIS Isabelle, FAURE Gilles, MICHEL Emeric, MONICO Sandrine, PIPET André
Secrétaire de séance : EFFANTIN Jean
Approbation du dernier compte rendu : le compte rendu du précédent Conseil Municipal (du 16 Décembre 2020) est approuvé à l’unanimité des membres présents.
École / Cantine / Garderie : les élus s’interrogent sur l’organisation pour le lavage des torchons de l’école. Les frais de pressing sont trop importants. Une réflexion est lancée pour l’achat d’une machine ou de mutualiser avec une autre commune. Isolation de la cantine ne donne pas de résultat attendu. Les élus sont inquiets pour le maintien des 4 classes du RPI suite au départ de plusieurs enfants. La garderie est maintenant ouverte (7h30 à 8h45 et 16h15 à 18h30). Il convient de rappeler aux parents d’élèves que le transport vers la garderie est gratuit.
Finances : ouverture de crédits d’investissement pour 2020. 11 POUR. Les élus font un point sur le budget ainsi que sur les restes à réaliser 2019.
Valence Romans Agglo : Nouveau règlement du service ADS : A la suite d’un travail de réflexion commun entre les élus, les agents des communes, le service ADS, ainsi que le comité de pilotage, il a été validé des évolutions pour optimiser la collaboration entre les communes et le service instructeur.
Ø le service commun est organisé en deux pôles territorialisés, un pôle sur le bassin de Romans et un pôle sur le bassin de Valence, pour une meilleure proximité avec les communes adhérentes
Ø Des rencontres régulières, entre l’instructeur référant et la commune, sont planifiées au sein des bureaux ADS de Valence ou Romans. La fréquence est fonction du nombre d'équivalents PC instruits par an.
Ø En plus de ces rencontres régulières les élus peuvent solliciter le service pour travailler en amont les projets.
Ø une modification des modalités de la participation financière des communes avec une diminution de la part fixe liée à la population communale établie à 20% du budget et la part variable reparti proportionnellement au nombre d’équivalent permis de construire instruit à l’année correspondant 80% du budget.
Les modalités d’intervention du service commun de la communauté d’agglomération sont fixées par des conventions établies conformément aux dispositions de l’article L 5211-4-2 du Code Général des collectivités territoriales que la communauté d’agglomération passera avec chacune des communes concernées. 11 POUR.
Point Poste : Une rencontre a eu lieu avec le représentant de la Poste. Une visite des lieux a été effectuée. Un plan des travaux est à réaliser et ainsi que des devis. Les travaux seront financés à 50 % par la Poste. Il convient de demander au Département pour déposer un dossier de subvention.
Bar – Restaurant Le Local : Après contact avec la Poste, l’agence ne pourra pas ouvrir avant le mois d’Avril. Monsieur le Maire propose, jusqu’à l’ouverture de l’agence postale, de maintenir la gratuité du loyer pour les mois de Février et Mars. 11 POUR.
Vœux du Maire : les élus s’organisent pour la cérémonie des vœux du Samedi 18 Janvier. Un rendez-vous est fixé à 16h45 pour l’installation.
Questions Diverses : Le décrochage des illuminations aura lieu le Mardi 21 Janvier si la nacelle est disponible.
Suite à des travaux de bucheronnage, un chemin est difficile d’accès.
Fin du Conseil Municipal : 21h
Prochain Conseil Municipal : Lundi 10 Février à 18h30