COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 7 SEPTEMBRE 2016

à 18 h 30

 

Présents : BARRY Francis, GUIONNET Adrien, EFFANTIN Jean, DUMAS Irène, BLACHE Jean-Luc, PIPET André, DENIS Isabelle, BASTION Yves, MICHEL Emeric, MONICO Sandrine, FAURE Gilles.

 

Secrétaire de séance : BLACHE Jean-Luc

 

Approbation du dernier compte rendu : le compte rendu du précédent Conseil Municipal est approuvé à l’unanimité des membres présents.

 

École / TAP : les TAP ont commencé jeudi 1^er Septembre. Un cahier de liaison TAP a été mis en place. A la demande des enfants, le mardi est un jour d’organisation libre où chaque enfant peut circuler librement encadré par 3 intervenants Elodie, Noël et Claudine BARRY (bénévole). Le jeudi, trois activités sont proposées. Claude ABRIAL (bénévole) : petits reporters ; Jacques KIENE (bénévole) : métal mouvant ; Elodie : chorégraphie et Danielle (employée communale) : activité libre. Le vendredi, trois activités sont organisées par : Mathieu LOURMAS (bénévole) : bidouilles et sciences ; Noël : escrime ; Elodie : jardin et Irène DUMAS (bénévole) : activité libre ou en doublon avec un autre groupe. Un aménagement est à prévoir sous le préau afin d’afficher les groupes TAP. Suite au devis reçu par l’entreprise Chambost, un montant d’environ 2 800 € est à prévoir pour mettre en place des volets roulants pour la classe des CM côté cour. Il convient de se renseigner auprès du Conseil Départemental afin de déposer un dossier de demande de subvention. Un rappel doit être fait à tout le personnel TAP qu’aucune personne ne doit entrer dans le secrétariat de Mairie en l’absence d’élu ou Justine. Les élus demandent qu’au prochain Conseil d’Ecole un point soit fait avec Montchenu pour connaître l’organisation de chaque école.

 

Personnel Communal : suite au départ de la collectivité de Madame AUSSEUR, effectuant la gestion comptable et budgétaire, il convient d’augmenter la durée de travail du poste de secrétaire de Mairie. Le poste initialement créé à 27h hebdomadaires et modifié à 29h hebdomadaires (comme l’ancien poste de secrétaire de Mairie). 11 POUR. Etant donné le changement de Trésorerie en Janvier 2017, il conviendra peut-être de modifier ce temps de travail. Le poste d’adjoint d’animation (Elodie DEFFORGE) est diminué de 4.10h hebdomadaires à 3.71h hebdomadaires (1h30 par jour). 11 POUR. Deux nouveaux postes d’adjoints d’animation (TAP) sont créés : un poste à raison de 2.46h hebdomadaires (tous les mardis et vendredis) pourvu par Noël DENIS et un poste à raison de 1.25h hebdomadaires (tous les jeudis) pourvu par Danielle FRISCIA. 11 POUR. Il convient de se renseigner auprès du CNFPT pour savoir s’il existe des formations BAFA.

 

Requête administrative concernant l’ancien agent technique : Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la requête administrative déposée au Tribunal par Monsieur BOUVAREL. Celui-ci sollicite l’annulation du trop-perçu suite à une retraite pour invalidité prononcée rétroactivement. Monsieur le Maire rappelle que Monsieur BOUVAREL est resté en arrêt de travail (à demi-traitement) jusqu’au 31 Octobre 2015, date à laquelle la Mairie a obtenu une réponse favorable à une retraite pour invalidité à compter du 8 Juillet 2015. La Mairie demande donc un remboursement du trop-perçu (2 957.57 €) étant donné que Monsieur BOUVAREL a touché sa retraite ainsi que son salaire à demi-traitement sur la période du 8 Juillet 2015 au 31 Octobre 2015. Considérant qu’il importe d’autoriser Monsieur le Maire à défendre les intérêts de la commune dans cette affaire. Le Conseil Municipal par 11 voix POUR décide d’autoriser Monsieur le Maire à ester en défense dans la requête n° 1604075-6 introduite devant le tribunal Administratif de Grenoble, de dire que la commune assure elle-même sa propre défense et d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à l’affaire.

 

Places et Traverses : le caniveau central au village du Laris a été repris mais le résultat n’est pas conforme à la demande (les bordures cassent…). Une réunion va avoir lieu afin de trouver une solution. Un point financier est fait ce jour. Au 7 Septembre 2016, dépenses : 985 831.13 € TTC (reste 16 293.68 €) et recettes 481 046.02 € (reste 80 881.98 €, la part assainissement non connue à ce jour et le reversement de la TVA pour environ 156 000 €). L’inauguration de la rénovation des deux villages aura lieu le Samedi 24 Septembre 2016 à 10h30 Place du Laris. Une invitation va être distribuée prochainement.

 

Numérotation Postale : la réunion publique concernant la numérotation postale aura lieu le Mardi 27 Septembre 2016 à 20h à la Salle des Fêtes. Il conviendra de se renseigner pour avoir un plan de la commune avec la dénomination des voies.

 

Voirie : il reste quelques chemins à reprendre. Il faudra définir la priorité avec un budget restant de 23 300 €.

 

Etang de pêche : des sondages vont avoir lieu à partir du 12 Septembre 2016.

 

Parc éolien Montrigaud : une réunion est proposée à destination des élus le Jeudi 15 Septembre à 19h à Montrigaud concernant le début des travaux du parc éolien.

 

Questions diverses : Monsieur le Maire présente le devis de Nicolas ESTAVIL (élagueur) pour la taille des platanes Place de St Christophe. Il convient de demander d’autres devis.

Plusieurs dates sont proposées afin de rencontrer un éducateur de prévention.

Commande Illuminations de Noël à passer.

 

Fin du Conseil Municipal : 21 h 30

 

 

Prochain Conseil Municipal : Mercredi 5 Octobre 2016 à 18 h 30.