COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 3 FEVRIER 18h30
Présents : BARRY Francis, EFFANTIN Jean, BLACHE Jean-Luc, PIPET André, GUIONNET Adrien, DUMAS Irène, DENIS Isabelle, BASTION Yves, MICHEL Emeric, MONICO Sandrine
Absent excusé : FAURE Gilles
Secrétaire de séance : BLACHE Jean-Luc
Approbation du dernier compte rendu : le compte rendu du précédent Conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Approbation du compte administratif 2015 : 9 POUR
Libellé |
Investissement |
Fonctionnement |
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Dépenses |
Recettes |
Dépenses |
Recettes |
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Résultat à la clôture 2014 |
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130 064.74 € |
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87 850.29 € |
Opérations de l’exercice |
800 289.61 € |
695 562.24 € |
234 191.88 € |
269 959.10 € |
Part affectée à l’investissement en 2015 |
0.00 € |
0.00 € |
0.00 € |
0.00 € |
Transfert ou intégration de résultats par opérations d’ordre non budgétaire |
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22 525.68 € |
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13 015.12 € |
TOTAUX |
800 289.61 € |
848 152.66 € |
234 191.88 € |
370 824.51 € |
Résultats de clôture 2015 |
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47 863.05 € |
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136 632.63 € |
Le résultat de clôture global 2015 est donc de 184 495.68 €
Approbation du compte de gestion 2015 : 10 POUR
Ecole : le prochain Conseil d’Ecole aura lieu le Mardi 9 Février à Montchenu. La directrice demande que des avenants soient intégrés au Plan Pour la Mise en Sureté (PPMS) pour les TAP. Un aménagement du terrain derrière l’école des CM est prévu pour l’activité jardinage en TAP. Il est aussi prévu de créer un composteur en bois. Une rencontre a eu lieu pour la compétence « Sport, Loisirs et Culture » qui est prise par l’agglomération. Celle-ci prend en charge les frais de piscine pour l’école. Reste à savoir comment cela sera réalisé étant donné le RPI avec Montchenu (Communauté de Communes du Pays de l’Herbasse). Une réunion avec les bénévoles, les élus et le personnel communal TAP aura lieu le Lundi 8 Février à 18h à St Christophe et le Laris. La question de faire des deux séances de TAP d’1h30 au lieu de 3 séances d’1h sera abordée.
Personnel Communal : les élus constatent que le personnel communal (Elodie DEFFORGE et Noël DENIS) passe plus de temps que prévu à l’organisation des TAP. Monsieur le Maire propose donc une augmentation de 30 minutes par jour pour chaque agent afin de faciliter la préparation et le rangement des activités à partir du 1er Mars. 10 POUR.
Places et Traverses : les travaux sur St Christophe débuteront la première semaine de Mars. Comme au Laris, la chaussée va être totalement fermée à la circulation pendant les vacances scolaires (du 11 au 22 Avril 2016). La prochaine réunion de chantier a lieu le Mercredi 24 Février à 8h30 en Mairie. Ce vendredi 5 Février à 11h30 a lieu une réunion avec le SDED et Vigilec pour l’enfouissement des réseaux.
SDED : financement 3ème tranche : le financement de la 3ème tranche d’enfouissement des réseaux sera prévu au budget 2016. Un autofinancement est envisageable.
CCAS : - Dissolution : étant donné que la Commune compte moins de 1 500 habitants, il n’est pas obligatoire de constituer un CCAS. Monsieur le Maire propose donc sa dissolution en gardant tout de même les membres de la commission, appelée dorénavant « Groupe de travail ». Le budget CCAS sera intégré dans le budget Commune lors du budget 2017.
CCAS : - Distribution des fleurs : la distribution des fleurs de l’ADMR par les bénévoles aura lieu le 1er week-end de Mars (du jeudi 3 au lundi 7). Les fleurs seront déposées en Mairie le jeudi après-midi et distribuées par 3 groupes (Michèle FARAVELON et Marcelle PIPET / Marie-Céline JARRIN et Cathy RODILLON / Irène DUMAS et Isabelle DENIS).
Indemnité de fonction du Maire : Monsieur le Maire présente la circulaire de Monsieur le Préfet annonçant qu’à partir du 1er Janvier 2016, pour les communes de moins de 1 000 habitants le Maire bénéficie à titre automatique de l’indemnité maximale. Le Maire, n’ayant pas l’indemnité maximale, explique qu’il n’est pas favorable à cette décision. Le vote est repoussé au prochain Conseil Municipal.
Questions diverses : Le déclassement du chemin menant à la vieille église (St Christophe des bois) est à prévoir. Ainsi le chemin pourra être nettoyé.
Pour la numérotation postale, deux chemins sont renommés : le chemin de l’étang devient le chemin des sources, et l’impasse des brosses devient l’impasse des muriers.
Monsieur RAVIT Christian a déposé une déclaration préalable en Mairie pour diviser son terrain en deux parties afin de faire construire.
Suite à la rencontre avec Drôme Aménagement Habitat, Monsieur le Maire explique qu’une Assemblée Générale aura lieu le Vendredi 18 Mars 2016 à 14h. La question de la mise en vente de deux appartements au bâtiment « Les bois » sera abordée.
Des devis sont en cours de réalisation pour reprendre le toit et la zinguerie du bâtiment de la Mairie. Suite à la demande de subvention du collège Joseph BEDIER pour les voyages scolaires 2015 / 2016, 150 € ont été attribué. 9 POUR ; 1 CONTRE.
Le réciprocator (matériel de désherbage) va être commandé à l’entreprise Chiron-Ponson à St Donat. Un groupe d’élus décide de se rencontrer le 12 Février 2016 à 16h en Mairie afin de déterminer les illuminations de Noël à acheter.
Monsieur le Maire explique sa réunion concernant la méthanisation. Les agriculteurs (entres autres) amènent leurs déchets organiques au lycée agricole à Romans. Ces déchets sont traités afin de chauffer les serres et les bâtiments, le reste sera vendu.
Monsieur le Maire souhaite prendre contact avec Elisabeth REVOL afin d’évoquer l’éventuel achat du terrain en face de la Mairie (en totalité ou seulement qu’une partie). Le Conseil Municipal est POUR. Les élus rappellent les prochaines manifestations à savoir :
- Le 13 Février : Le Carnaval organisé par le Comité des Fêtes
- Le 5 Mars : Fête de la bière organisée par l’Entente Sportive Le Laris – Montchenu
- Le 1er Week-end de Mars : Festipage organisé par la Bouquinerie
- Le 18 Juin : Concours de boules de St Julien
Fin du Conseil Municipal : 21 h 45
Prochain Conseil Municipal : le Mercredi 2 Mars 2016 à 18 h 30