COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 OCTOBRE 2020 à 18 h 30

 

 

 

Présents : BARRY Francis, BASTION Yves, BLACHE Jean-Luc, BOUVAREL Tiphaine, DEPIT Hélène, EFFANTIN Jean, KIENE Jacques, MICHEL Emeric, MORAND Stéphanie, ROSIER Mireille.

 

 

 

Absente : MORAND Stéphanie

 

Absent excusé : FAURE Gilles

 

 

 

Secrétaire de séance : KIENE Jacques

 

 

 

Le Conseil Municipal débute par une minute de silence en hommage à Samuel PATY, victime de l’attaque terroriste du 16 Octobre dernier. Les élus rendent également hommage aux victimes de l’attentat de Nice qui a eu lieu ce jour.

 

 

 

Monsieur le Maire ajoute un point à l’ordre du jour :

 

 

 

Sécurisation de l’école – demande de subvention : suite à l’attaque terroriste qui a eu lieu récemment, le ministère de l'Intérieur a souhaité attribuer une enveloppe exceptionnelle au titre du FIPD 2020 pour la sécurisation des écoles. A ce titre, Monsieur le Maire présente les différents devis réalisés pour le changement des portes de l’école (CM, CE et cantine) ainsi que la mise en place de volets roulants à la cantine.

 

Le montant total HT de ces travaux s’élève à 8 716.72 €. 9 POUR.

 

 

 

L’arrivée de Gilles FAURE modifie l’effectif présent.

 

 

 

Approbation des derniers comptes rendus : Le compte rendu du conseil municipal du lundi 28 Septembre est approuvé à l’unanimité des membres présents. Le compte rendu du conseil municipal du mardi 20 octobre est approuvé à l’unanimité des membres présents.

 

 

 

École / Cantine / Garderie : Suite aux dernières annonces reçues, l’école ouvrira à partir de 10h ce lundi 2 Novembre afin de laisser les enseignantes préparer un hommage à Samuel Paty. Les élus proposent d’organiser une garderie gratuite de 8h45 à 10h. Les élus et le personnel sont conviés à compter de 11h dans la cour pour l’hommage. Rencontre avec les agents : Une rencontre avec le personnel intervenant à l’école et à la garderie est prévue le Jeudi 12 Novembre à 13h30. Le PPMS (Plan Pour la Mise en Sécurité) sera également présenté par la Directrice de l’école. Poste agent d’entretien : suite à la réception des candidatures, les élus ont sélectionnés 3 candidates. Les entretiens auront lieu le Jeudi 5 Novembre avec la commission scolaire. Logiciel réservation Cantine / Garderie : Monsieur le Maire rappelle l’acquisition d’un logiciel de réservation en ligne pour la cantine et la garderie. Cet achat sera réalisé par la commune de Charmes. Chaque commune (Charmes – Montchenu – St Christophe) participera à hauteur d’1/3 à l’achat du logiciel, la maintenance annuelle ainsi que la mise en place du système de paiement en ligne. 10 POUR. Tarifs Cantine / Garderie : Suite à l’acquisition du logiciel, un certain nombre de prestations doivent être créées. La tarification au quart d’heure rend la réservation trop fastidieuse, il est décidé de proposer une réservation à la demi-heure. Les réservations pour la garderie se feront au jour le jour. Les réservations pour la cantine devront être validées avant le vendredi 12h pour la semaine suivante. 10 POUR. Garderie intercommunale : un règlement intérieur entre la bibliothèque et la mairie a été fait. Une information sera communiquée aux parents ainsi qu’au personnel. Les élus s’interrogent sur la présence à la garderie, celle-ci est peu fréquentée par les élèves de Montchenu. Il serait intéressant d’en connaître les raisons : projet de courrier à la Mairie de Montchenu.  

 

 

 

Repas du 11 Novembre : en raison de la propagation du Covid-19, le repas est annulé. Une réflexion a été menée pour la mise en place d’un colis. Il convient de savoir si ce colis sera adressé aux personnes de plus de 65 ans ou plus de 70 ans. Un courrier avec une demande de réponse pour un colis va être distribué.

 

 

 

Achat d’une saleuse : Monsieur le Maire rappelle l’achat de la saleuse. Suite à la réception de la facture, celle-ci s’élève à 1 300 € HT soit 1560 € TTC. 10 POUR.

 

 

 

Bar – Restaurant Le Local : Renouvellement du bail : le bail du restaurant se termine au 31 Octobre 2020. Après contact avec le locataire, le bail sera renouveler pour une durée d’un an soit du 1^er Novembre 2020 au 31 Octobre 2021. 10 POUR. Loyers : suite au reconfinement, les élus décident de maintenir le loyer du bar – restaurant. La vente à emporter sera à privilégier.

 

 

 

Crédit d’acquisition La Bouquinerie : suite au courrier reçu en Mairie, La Bouquinerie sollicite les communes de Montchenu et St Christophe pour obtenir le crédit d’acquisition (0.50 cts / habitants) ainsi qu’une subvention exceptionnelle suite à l’achat d’un ordinateur portable. Montant total : 452.50 €. 10 POUR.

 

 

 

Décisions modificatives : Remboursement des cautions : 10 POUR

 

 

 

Sens	Section	Op	Ch	Art	Nature	Montant
D	I	OPFI	16	165	Dépôts et cautionnements reçus	1 335.00 €

 

 

 

Sens	Section	Op	Ch	Art	Nature	Montant
D	I	21604	23	2315	Installations, matériel ou outillage techniques	- 1 335.00 €

 

 

 

Achat d’une saleuse : 10 POUR

 

 

 

Sens	Section	Op	Ch	Art	Nature	Montant
D	I	22010	21	21578	Autre matériel et outillage de voirie	1 560.00 €

 

 

 

Sens	Section	Op	Ch	Art	Nature	Montant
D	I	21402	23	2313	Constructions	- 1 300.00 €
D	I	21604	23	2315	Installations, matériel et outillage techniques	- 260.00 €
TOTAL						- 1 560.00 €

 

 

 

Achat du poêle à granulés de bois et du chauffe-eau au bar – restaurant : 10 POUR

 

 

 

Sens	Section	Op	Ch	Art	Nature	Montant
D	I	22011	21	2188	Autres	8 500.00 €

 

 

 

Sens	Section	Op	Ch	Art	Nature	Montant
D	I	21101	21	2188	Autres	- 3 000.00 €
D	I	21402	23	2313	Constructions	- 3 500.00 €
D	I	22007	21	2111	Terrains nus	- 1 000.00 €
D	I	22008	21	2183	Matériel de bureau et matériel informatique	- 1 000.00 €

 

 

 

 

 

Valence Romans Agglo : Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services d’assainissement collectif et non collectif 2019 : les élus prennent acte du rapport.

 

Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service de prévention et gestion des déchets 2019 : les élus prennent acte du rapport.

 

 

 

Droit Individuel à la Formation (DIF) des élus : Monsieur le Maire expose que la formation des élus municipaux est organisée par le code général des collectivités territoriales et notamment par l’article L 2123-12 du code général des collectivités territoriales qui précise que celle-ci doit être adaptée aux fonctions des conseillers municipaux.

 

Compte tenu des possibilités budgétaires il est proposé qu’une enveloppe budgétaire d’un montant égal à 2 % des indemnités de fonction soit consacrée chaque année à la formation des élus.

 

Ce Droit Individuel à la Formation (DIF) est ouvert à tous les élus, qu’ils perçoivent ou non une indemnité de fonction en accumulant ainsi 20 heures de droit à la formation par année de mandat. Sa gestion administrative, technique et financière est assurée par la Caisse des Dépôts et consignations, qui est donc chargée d’instruire les demandes de financement formulées par les bénéficiaires. 10 POUR.

 

 

 

Questions Diverses : 

 

- Peinture de la Bibliothèque : les élus proposent de procéder à l’achat de la peinture (à partager avec la commune de Montchenu). L’association s’occupe de réaliser les travaux.

 

- Rencontre avec La Poste : Le système de distribution du courrier va prochainement changer. Les facteurs disposeront d’une pause méridienne de 45 minutes. La Poste demande aux Mairies la possibilité de mettre à disposition une salle pour ce temps de repas moyennant une compensation financière. Monsieur le Maire propose la salle communale du Laris.

 

- Boite à livres : un élu propose la mise en place d’une boite à livres dans le village.

 

 

 

Fin du Conseil : 20h30

 

Prochain Conseil Municipal : Jeudi 26 Novembre à 18h30