LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 28 Octobre 2022

Date de convocation : 21 Octobre 2022

 

Présents : BARRY Francis, BLACHE Jean-Luc, BOUVAREL Tiphaine, FAURE Gilles, KIENE Jacques, MICHEL Emeric, MORAND Stéphanie.

 

Absents excusés : BASTION Yves, EFFANTIN Jean (pouvoir donné à Francis BARRY), DEPIT Hélène, ROSIER Mireille.

 

Secrétaire de séance : BLACHE Jean-Luc

 

 

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

 

N° délibération	Objet	Décision du Conseil Municipal
23.2022	Renouvellement du bail du bar – restaurant « Le Local »	Approuvé

 

 

Bail du bar – restaurant « Le Local » :

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la gestion du Bar – Restaurant a été attribuée à Monsieur Sébastien DUPIN. Le bail arrive à échéance au 31 Octobre 2022. Il convient de le renouveler. 

 

Une proposition est faite concernant la signature d’un bail administratif.

 

Le Bail est signé pour une durée d’un an renouvelable qui commencera à courir le 1^er Novembre 2022 pour se terminer le 31 Octobre 2023.

 

Après délibération, le Conseil Municipal, par 8 voix POUR :

 

·    ATTRIBUE l’exploitation de l’activité de Bar – Restaurant - Multiservices à Sébastien DUPIN à compter du 1^er Novembre 2022 et pour une durée d’un an soit jusqu’au 31 Octobre 2023 ;

 

·    FIXE le montant du bail mensuel à 650 € HT ;

 

·    AUTORISE Monsieur le Maire à signer le bail administratif ainsi que tous les documents nécessaires.

 

 

Fin du Conseil Municipal : 17h30