COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 25 JANVIER 2021 à 18 h 30
Présents : BARRY Francis, BASTION Yves, BLACHE Jean-Luc, BOUVAREL Tiphaine, DEPIT Hélène, EFFANTIN Jean, FAURE Gilles, KIENE Jacques, MICHEL Emeric, ROSIER Mireille.
Absente excusée : MORAND Stéphanie
Secrétaire de séance : BOUVAREL Tiphaine
Approbation du dernier compte rendu : Le compte rendu du conseil municipal du Lundi 22 Décembre 2020 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
Finances : Approbation du Compte Administratif 2020 : 9 POUR
Libellé |
Investissement |
Fonctionnement |
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Dépenses ou Déficit |
Recettes ou Excèdent |
Dépenses ou Déficit |
Recettes ou Excèdent |
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Résultat à la clôture de l’exercice 2019 |
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35 903.49 € |
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52 203.14 € |
Opérations de l’exercice |
164 385.66 € |
142 606.53 € |
248 506.05 € |
249 745.70 € |
Part affectée à l’investissement : exercice 2020 |
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5 203.14 € |
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TOTAUX |
164 385.66 € |
178 510.02 € |
253 709.19 € |
301 948.84 € |
Résultat de clôture 2020 |
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14 124.36 € |
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48 239.65 € |
Approbation du compte de Gestion 2020 : Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur BARRY Francis, Maire, Après s’être fait présenter le Budget primitif de l’exercice 2020 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développements des comptes de tiers, ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ; Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2020 ; Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
1) Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 ;
2) Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2020 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;
3) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
§ Déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2020 par le receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part. 10 POUR
École / Cantine / Garderie : Conseil d’enfants : le projet est actuellement en cours. Les élus des 2 communes vont se rendre dans les classes pour se présenter et présenter également le fonctionnement du conseil. Le premier aura lieu le 1er Mars à St Christophe. Les modalités seront précisées prochainement dans un courrier d’information aux familles. Logiciel de réservation en ligne de la cantine : il est actuellement en place. Les familles doivent finir leur stock de ticket avant de commencer d’utiliser le logiciel. Régie Garderie : afin de mettre également en place le paiement en ligne pour la garderie, une régie de recettes doit être créée. 10 POUR.
La directrice de St Christophe et le Laris a annoncé que le RPI n’était pas sur la liste des écoles concernées par une fermeture de classe. L’enseignante titulaire de la classe des CE devrait revenir à mi-temps à compter du 1er Mars (les jeudis et vendredis). La 2ème enseignante sera présente les lundis et mardis. Les effectifs de la garderie sont en augmentation, les élus sont en réflexion pour déplacer celle-ci dans une salle plus appropriée à compter de Septembre (peut-être l’achat d’un mobile home ?). Il convient d’attendre la rentrée de Septembre car la création de la 2ème garderie à Montchenu fera, peut-être, diminuer les effectifs.
Voirie : changement du sens de priorité Rue du Laris : il sera en place à compter du Lundi 1er Février. Une information a été faite dans le bulletin municipal et une seconde va être distribuée aux habitants. Des panneaux d’informations seront installés. Route de Tersanne : la partie basse de la route de Tersanne va être interdite aux véhicules de + 3.5 tonnes. Les panneaux seront installés le 1er Février. Parking Rue du Laris : du stationnement sur la chaussée dans la Rue du Laris va être implantée afin de faire réduire la vitesse. Le Département de la Drôme souhaite que cet aménagement ne gêne pas le déneigement. Programme 2021 : une priorité sera donnée sur les chemins de desserte des habitations. Le programme sera affiné en fonction du budget. Une matinée pour le bouchage des trous sera faite au printemps.
Droit de passage : Un permis de construire a été déposé derrière les vestiaires du stade de foot sur la commune de Montchenu. Il convient de prévoir une servitude de passage et de réseau afin de laisser l’accès à ce terrain. Les frais de notaire seront à la charge du pétitionnaire. 10 POUR. Suite à une indivision, un terrain constructible sera mis prochainement à la vente le long de la route départementale 66 avant l’entrée du stade de foot (sens sud-nord). Il convient de prévoir également une servitude de passage et de réseau afin de faciliter l’accès ce terrain. Les frais de notaire seront à la charge du pétitionnaire. 10 POUR. Suite à cette même indivision, un second terrain constructible sera mis prochainement à la vente le long de la route départementale 66 après l’entrée du stade de foot (sens sud-nord). Il convient de prévoir également une servitude de passage et de réseau afin de faciliter l’accès ce terrain. Les frais de notaire seront à la charge du pétitionnaire. 10 POUR.
Agrandissement local technique / ACCA : les plans ont été envoyés aux élus. Une rencontre est prévue avec l’ACCA.
Questions diverses : vaccination Covid-19 : quelques personnes sont vaccinées sur la commune.
Les élus doivent étudier le sentier piéton entre le Laris et St Christophe.
Une information de Monsieur le Maire sera distribuée aux habitants ce week-end par les élus.
Projet festif sur le village lorsque la situation sanitaire le permettra.
Fin du Conseil Municipal : 21h
Prochain Conseil Municipal : Lundi 22 Février 2021 à 18h30.