COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 23 MAI 2017 à 18h30

 

 

 

Présents : BARRY Francis, GUIONNET Adrien, EFFANTIN Jean, DUMAS Irène, BLACHE Jean-Luc, BASTION Yves, DENIS Isabelle, FAURE Gilles, MICHEL Emeric, PIPET André.

 

 

 

Absente excusée : MONICO Sandrine

 

 

 

Secrétaire de séance : MICHEL Emeric

 

 

 

Approbation du dernier compte rendu : Le compte rendu du Conseil Municipal du Lundi 10 Avril 2017 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

 

 

 

École / TAP : suite à l’élection du nouveau Président, il y a beaucoup d’incertitudes quant aux rythmes scolaires. Des changements devraient intervenir à la rentrée scolaire 2018. Une réunion TAP a lieu le 6 Juin avec les différents intervenants. Les enseignantes de St Christophe souhaitent s’impliquer en assurant un atelier TAP pour l’année prochaine : la proposition a été faite à l’inspection qui doit rendre sa réponse au mois de Juillet. Le coût des TAP pour l’année 2016 – 2017 s’élève à environ 6 000 €. Un incident est survenu à l’école : une seringue a été retrouvée dans la cour de l’école pour les élèves. Une information a été faite aux élèves et la gendarmerie est intervenue. Il convient d’avoir une discussion avec l’employé communal en charge de la garderie afin de l’informer de l’attitude à adopter dans ce genre de situation. Le prochain Conseil d’école a lieu le Mardi 27 Juin à 18h à Montchenu.

 

 

 

Bar – Restaurant – Multiservices : l’inauguration du Restaurant aura lieu le Vendredi 16 Juin à 19h. A 18h l’école organise la restitution du travail réalisé avec les artistes. Monsieur le Maire propose la signature d’un bail commercial triennal avec un loyer mensuel de 650 € HT. 10 POUR. Des travaux sont en cours notamment les peintures, le changement des dalles de plafond ainsi que quelques travaux électriques. La façade reste à reprendre. Il convient de faire la proposition de l’installation d’une borne wifi Cigale.

 

 

 

Taxe d’aménagement : c’est désormais le service commun ADS de Valence Romans Agglo qui gère la compétence Urbanisme pour la commune. Le coût du service est assez important pour la commune (environ 1 700 € annuel). Monsieur le Maire propose d’augmenter le taux de la taxe d’aménagement à 4.5% (au lieu de 4%) afin d’équilibrer la dépense. 10 POUR.

 

 

 

Décision Modificative : suite au départ du locataire du bar – restaurant, il convient de procéder à la restitution de la caution (opération comptable seulement car la somme viendra diminuer la dette). 10 POUR.

 

CREDITS A OUVRIR

 

Sens	Section	Opération	Chapitre	Article	Nature	Montant
D	I	10006	16	165	Dépôts et cautionnements reçus	1 500 €

 

CREDITS A REDUIRE

 

Sens	Section	Opération	Chapitre	Article	Nature	Montant
D	I	OPFI	020	020	Dépenses imprévues	- 1 500 €

 

 

 

Office National des Forêts : Aménagement pluriannuel de la forêt : Monsieur le Maire présente le programme pluriannuel (2018 – 2037) de la forêt. Ce programme présente l’analyse de l’état de la forêt, les objectifs à assigner à la forêt qui ont été fixés en concertation avec la commune et un programme d’actions où sont définis les règles de gestion, ainsi qu’à titre indicatif les travaux susceptibles d’être réalisés et le bilan financier prévisionnel. 10 POUR.

 

 

 

Mobilier urbain : il convient de reprendre les devis des jeux pour enfants pour validation. Il faut demander des devis pour des barrières Heras pour la vogue.

 

 

 

Cérémonie Maquis Bozambo : la cérémonie a lieu le Samedi 3 Juin 2017 à 10h30 à la stèle. Les élus se donnent rendez-vous à 9h pour la préparation. Monsieur le Maire présente le texte qui sera lu par les élèves de CM1–CM2 de l’école.

 

 

 

Elections : les élections législatives ont lieu le Dimanche 11 Juin et le 18 Juin. Les élus fixent le tableau de permanence du bureau de vote.

 

 

 

Eglise du Charaix : Parking : Monsieur le Maire est actuellement en discussion avec un nouveau propriétaire au Charaix concernant l’achat d’un terrain afin de faire du parking. Suite à la réunion de l’association Patrimoine, il convient de valider le devis concernant la pose d’une porte.

 

 

 

Questions diverses : le panneau du « chemin de la tirette » a disparu, il faut le recommander. Une commission des impôts va avoir lieu. Monsieur le Maire propose aux élus une formation concernant le moustique tigre. Une réponse va être faite auprès de l’association Cherch’aboie26 qui demande un terrain communal afin de faire les recherches cynophiles. Aucun terrain n’est disponible. Des informations vont être demandées auprès du CMS de St Donat suite à la réception d’un courrier de la part de la Mairie de St Donat concernant une famille de la commune en difficulté. L’assemblée générale de l’ADMR a lieu le 7 Juin à 20h30. La prochaine réunion pour l’organisation de la fête de St Christophe sera le 14 Juin.

 

 

 

 

 

 

 

Fin du Conseil Municipal : 21 heures 30 minutes

 

 

 

 

 

Prochain Conseil Municipal : Jeudi 22 Juin 2017 à 18h30