LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 Février 2023
Date de convocation : 14 Février 2023
Présents : BARRY Francis, BASTION Yves, DEPIT Hélène, EFFANTIN Jean, FAURE Gilles, KIENE Jacques, MICHEL Emeric, MORAND Stéphanie, ROSIER Mireille
Absents excusés : BLACHE Jean-Luc, BOUVAREL Tiphaine
Secrétaire de séance : DEPIT Hélène
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° délibération |
Objet |
Décision du Conseil Municipal |
04.2023 |
Approbation Compte Administratif 2022 |
Approuvé |
05.2023 |
Approbation Compte de Gestion 2022 |
Approuvé |
06.2023 |
Subvention Classe de Découverte |
Approuvé |
07.2023 |
Subvention Action Santé Haute Herbasse |
Approuvé |
08.2023 |
Valence Romans Agglo – Approbation des statuts |
Approuvé |
École / Cantine / Garderie : Arrivée et départ de personnel : 2 nouveaux agents sont en poste depuis le début du mois à la cantine et à l’entretien. Une réception sera organisée prochainement suite au départ de l’agent de cantine. Subvention « Classe de découverte » : Comme tous les 4 ans, Monsieur le Maire propose l’attribution d’une subvention d’un montant de 1500 € pour aider au financement de la classe de découverte. 9 POUR. Une séance de cinéma en plein air organisée par le conseil des enfants aura lieu le 26 Août. Le Conseil d’école aura lieu ce Mardi 21 Février 2023 à 18h15 à Montchenu.
Action Santé Haute Herbasse : Convention et Subvention : La Commune de St Christophe et le Laris a participé et soutenu l’action menée par l’association Action Santé Haute Herbasse auprès des administrés en matière de santé comme beaucoup d’autres élus du territoire. Certaines personnes de la commune en ont d’ailleurs bénéficié. Cette association vit grâce, notamment, aux subventions des communes.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’accorder une subvention d’un montant de 713 € à l’association.
Le Conseil Municipal, décide par 9 voix POUR : d’attribuer une subvention d’un montant de 713 € à l’association Action Santé Haute Herbasse et d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention et tous les documents relatifs à l’affaire.
Rénovation des vestiaires du stade de foot : des devis sont en cours de réalisation pour la rénovation des vestiaires (toiture, placo, électricité, plomberie, chauffage). Ce projet sera porté par la commune de Montchenu et sera subventionné à hauteur de 80 %. Chaque commune aura un reste à charge d’environ 10 % du montant du projet.
Référent « Plan Communal de Sauvegarde » : la commune doit mettre à jour son plan communal de sauvegarde notamment avec l’ajout de plusieurs risques (inondation…). Jean-Luc BLACHE sera le référent.
Infraction au code de l’urbanisme : un bâtiment classé comme agricole fait l’objet de plusieurs infractions au code de l’urbanisme. Un courrier mentionnant les infractions a été envoyé. La procédure est en cours.
Questions Diverses : Monsieur le Maire présente la carte communale et explique comment celle-ci a été élaborée.
Fin du Conseil Municipal : 20h49