COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 15 NOVEMBRE 2016 à 18 h 30

 

Présents : BARRY Francis, GUIONNET Adrien, EFFANTIN Jean, DUMAS Irène, BLACHE Jean-Luc, BASTION Yves, DENIS Isabelle, FAURE Gilles, MONICO Sandrine, PIPET André.

 

Absent excusé : MICHEL Emeric

 

Secrétaire de séance : MONICO Sandrine

 

Approbation du dernier compte rendu : le compte rendu du précédent Conseil Municipal n’a pas pu être distribué aux élus, ce point est reporté au prochain Conseil Municipal.  

 

École / TAP : Subvention classe de découverte : le montant définitif de la subvention exceptionnelle versée à l’école de St Christophe est défini à 1 500 €. 10 POUR. Les élus aux affaires scolaires sont toujours en attente d’une réponse de la commune de Montchenu pour une rencontre concernant la participation financière de chaque commune au RPI. Le portail de l’entrée de l’école a été changé, il manque une pièce pour poser définitivement le petit portail. Prévoir la peinture d’une classe pendant les vacances d’Avril ou d’été.

 

Requête Administrative concernant l’ancien agent technique : une rencontre est organisée prochainement avec le service juridique de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo afin de rédiger un mémoire.

 

Travaux des Places et Traverses : Point financier : le montant global des travaux fait apparaître des dépenses pour un montant de 999 563.78 € et des recettes pour un montant de 712 140.55 € (il manque le montant de la part assainissement qui sera reversée par l’agglomération). Le coût du projet est donc de 287 423.23 €. Inauguration des travaux SDED : Monsieur le Maire explique qu’une inauguration des travaux SDED va avoir lieu le Lundi 28 Novembre 2016 à 11h. Cette rencontre est organisée par le SDED. Un point est fait sur les petits travaux à reprendre (eaux pluviales caniveau Laris, infiltrations diverses…).

 

Voirie : Renouvellement du marché : le marché à bon de commande conclu en 2015 est renouvelé pour une année. 10 POUR. Prévoir de couper les herbes sur le chemin de la Colombette et entretenir le chemin jusqu’au bout. Une commission Voirie a lieu ce samedi 19 Novembre afin de métrer les chemins à reprendre (vieille route).

 

Service Commun Application du droit des sols : Monsieur le Maire informe qu’à compter du 1^er Janvier 2017, la DDT n’instruira plus les actes d’urbanisme pour la commune de St Christophe et le Laris. Il convient donc soit de prendre l’instruction des actes d’urbanisme soit de la confier à la communauté d’agglomération. La commune n’ayant pas les compétences nécessaires, la décision est prise de confier l’instruction à la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo. 7 POUR / 3 ABSTENTIONS.

 

Bibliothèque : Convention : Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la convention de la Bouquinerie entre les communes de St Christophe et le Laris et Montchenu et l’association La Bouquinerie pour la gestion et l’animation de la bibliothèque intercommunale.  10 POUR.

 

Anim 2 Prox : le service informe la commune que 2 jeunes participent à Anim 2 Prox. Le service demande une rencontre avec les élus de St Christophe à prévoir en Décembre. 

 

Changement d’assurance : suite à la rencontre avec l’assureur Groupama, Monsieur le Maire présente le comparatif avec l’assureur actuel : AXA. La différence s’élève à 2 710 € environ. Monsieur le Maire propose de  résilier le contrat auprès d’AXA et de souscrire un contrat auprès de Groupama pour l’assurance véhicules et bâtiments publics. 10 POUR.

 

Parc éolien Montrigaud : Monsieur le Maire présente la nouvelle répartition des recettes du parc éolien de Montrigaud. 50% du loyer sera versé à la commune propriétaire et 50% aux communes qui subissent un impact visuel. Pour St Christophe et le Laris, cela représente environ un loyer de 9 000 € par an. 10 POUR.

 

Numérotation Postale : le terrain est maintenant propice à la pose des mats pour les panneaux de dénomination des voies. Un devis va être demandé à Michel PELLERIN.

 

Subventions aux associations : suite au dossier envoyé aux associations pour les demandes de subventions, 5 réponses ont été obtenues. Les subventions versées sont : 75 € à la croix rouge française, 100 € à la boule du Laris, 100 € au Club de la Limone, 100 € à l’art et la matière, 100 € à cherch’aboie 26. 9 POUR ; 1 ABSTENTION.

 

Indemnité comptable receveur municipal : suite à la transmission de l’indemnité de conseil et de budget par le comptable du Trésor Public, le Conseil Municipal décide par 10 voix POUR l’attribution de cette indemnité.

 

Présentation du rapport d’activité 2015 de l’agglomération : Monsieur le Maire présente le rapport d’activité 2015 de l’agglomération.

 

Présentation des rapports sur le prix et la qualité du service pour les déchets et l’assainissement 2015 : Monsieur le Maire présente les rapports.

 

Questions diverses : la journée du 11 Novembre s’est très bien déroulée. Il convient de demander un devis pour le changement des radiateurs de la bibliothèque et la Mairie.

 

L’assemblée générale du Patrimoine a lieu le 26 Novembre.

 

Les vœux du Maire auront lieu le Dimanche 22 Janvier à 11h.

 

Fin du Conseil Municipal : 21 h 30.

 

Prochain Conseil Municipal : Mardi 13 Décembre 2016 à 18 h 30.