PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 NOVEMBRE 2023 à 18 h 30
Présents : BARRY Francis, BASTION Yves, BLACHE Jean-Luc, DEPIT Hélène, EFFANTIN Jean, FAURE Gilles, KIENE Jacques, MICHEL Emeric, MORAND Stéphanie, ROSIER Mireille.
Absente excusée : BOUVAREL Tiphaine
Secrétaire de séance : BLACHE Jean-Luc
Approbation du dernier procès-verbal : le procès-verbal du 19 Octobre est approuvé à l’unanimité des membres présents.
École – Cantine – Garderie : le conseil d’école a eu lieu le 9 Novembre. Les différents projets d’école ont été présentés. Les exercices PPMS ont été reportés en raison du passage au risque « urgence attentat ». Les élus souhaitent qu’au moins un représentant du personnel soit présent au conseil d’école. Une rencontre est fixée entre les Mairies et les directrices des écoles. Les élus souhaitent organiser une rencontre avec la Mairie de Charmes en début d’année. Le bilan du mois d’Octobre de la garderie est dressé, celle-ci fonctionne bien. Un petit investissement a été fait pour que le personnel puisse proposer des activités manuelles aux enfants.
Rénovation de la toiture de l’école : les devis sont présentés pour un montant total de 39 190.60 € (désamiantage et reprise de la toiture). Les travaux pourraient débuter pendant les vacances scolaires d’Avril. Le Conseil Municipal sollicite le Conseil Départemental (10 POUR) et le Conseil Régional (10 POUR) afin d’obtenir la subvention la plus élevée possible.
Décision Modificative n° 2 : en raison du versement du FPIC (Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales), il convient de prendre une décision modificative. 10 POUR.
CREDITS A OUVRIR
Sens |
Section |
Ch |
Art |
Nature |
Montant |
D |
F |
014 |
739223 |
Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales |
240.00 € |
CREDITS A REDUIRE
Sens |
Section |
Ch |
Art |
Nature |
Montant |
D |
F |
011 |
61524 |
Bois et Forêts |
240.00 € |
Indemnités de fonction des élus : Monsieur le Maire expose que, faute de temps, Madame BOUVAREL ne peut plus exercer son rôle de conseillère municipale déléguée. Il propose de donner la délégation et l’indemnité à Monsieur Emeric MICHEL. 10 POUR.
Acquisition de terrain : une proposition financière a été faite pour l’acquisition du terrain derrière l’école. Le vendeur ne souhaite pas céder la totalité du terrain mais uniquement une bande de 25 m x 150 m. Cet espace pourrait également être utilisé par l’école pour des activités sportives.
Illuminations de Noël : les illuminations de Noël seront installées le 1er Décembre par les élus et le personnel à l’aide d’un camion nacelle.
Ordures ménagères / Tri sélectif : A compter du 1er Janvier 2024, les biodéchets ne doivent plus être jetés avec les ordures ménagères. Une réflexion est menée pour savoir comment mettre en place des composteurs.
Valence Romans Agglo : le Conseil Municipal prend acte de la présentation du rapport sur la qualité du service public de prévention et gestion des déchets 2022, de l’assainissement collectif et non collectif 2022 et de l’eau potable 2022 établis par la Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo.
Le départ de Stéphanie MORAND modifie l’effectif présent.
Questions diverses : les colis/fleurs sont à commander avant les fêtes. Cette année 2 colis et 7 bouquets seront apportés aux personnes n’ayant pas pu se déplacer (ou ne pouvant pas) au repas offert par la commune.
Le Conseil des Enfants va reprendre prochainement.