COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 14 MARS 2017 à 18h30

 

 

 

Présents : BARRY Francis, GUIONNET Adrien, EFFANTIN Jean, DUMAS Irène, BLACHE Jean-Luc, BASTION Yves, DENIS Isabelle, FAURE Gilles, MICHEL Emeric, MONICO Sandrine, PIPET André.

 

 

 

Secrétaire de séance : DUMAS Irène

 

 

 

Approbation du dernier compte rendu : Les comptes rendus des Conseils Municipaux du 15 Février et du 27 Février sont approuvés à l’unanimité des membres présents.

 

 

 

Ecole / TAP : Les nouveaux groupes TAP ont été constitués pour la période 4. L’école dispose d’un nouveau système de téléphone. Une réunion va avoir lieu ce jeudi avec les élus de Montchenu afin de faire le point sur la répartition des dépenses des deux communes au RPI. Il convient de sensibiliser le personnel enseignant à la réduction du chauffage. La commune est en attente d’un retour de la commune de Charmes suite à la demande d’une réunion concernant la gestion des tickets de cantine (demande faite en Conseil d’École). Un incident a eu lieu entre le personnel communal de Montchenu et une famille.

 

 

 

Approbation Compte Administratif 2016 :

 

 

 

COMMUNE (11 POUR)

 

 

 

 

CCAS (11 POUR)

 

 

 

 

 

 

Approbation Compte de Gestion 2016 : Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2016 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développements des comptes de tiers, ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ;

 

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2016 ;

 

 

 

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2016, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

 

1)      Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1^er janvier 2016 au 31 décembre 2016 ;

 

2)      Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2016 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

 

3)      Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

 

§  Déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2016 par le receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part ;

 

 

 

Compte de Gestion Commune : 11 POUR ; Compte de Gestion CCAS : 11 POUR.

 

 

 

Régie Bascule : A compter du 1^er Avril 2017, la clef de la bascule sera disponible en Mairie et non au Bar – Restaurant de la commune.

 

 

 

Convention médecin : Afin d'éviter un déclin prévisible du niveau de prise en charge de la santé en milieu rural, la solution envisagée est la création d'un poste de Coordinateur Sanitaire et Social (CSS). L’ensemble des professionnels sanitaires, médico-sociaux, sociaux, éducatifs, les usagers des 7 communes et leur entourage, bénéficieront de ses services. L’objectif est d’améliorer une offre de soins coordonnés de proximité et de qualité, de développer des actions de prévention et de faciliter l’accessibilité, la continuité des soins des patients. Cette action sera adaptée aux besoins des patients vulnérables, en situation de dépendance et/ou de crise, suivis par leur médecin traitant. Une convention a été signée entre les 7 communes, il convient de la proroger : 11 POUR. Le référent de la commune sera : Isabelle DENIS.

 

 

 

Bar – Restaurant Multiservices : un courrier doit être fait au Bar – Restaurant afin de programmer un état des lieux le Vendredi 31 Mars.

 

 

 

Questions diverses : Monsieur le Maire présente la demande de dérogation scolaire d’un enfant de la commune. Il explique qu'une telle demande coûte 800 € par an à la commune. Un courrier a été reçu en Mairie concernant les difficultés financières d’une famille à régler les frais scolaires de son enfant. Cette famille sera orientée en premier lieu vers le Centre Médico-Social de St Donat puis aidée par la commune si besoin. Il reste quelques panneaux de dénomination des voies à implanter ou à modifier. L’entreprise Cheval doit venir à la fin du mois de Mars pour terminer les reprises. La vente des fleurs de l’ADMR a rapporté 450 €. Une soirée Anim 2 Prox est prévue le 19 Mai.

 

 

 

Fin du Conseil : 21h

 

 

 

Prochain Conseil Municipal : Lundi 10 Avril 2017 à 18h30.