COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 13 DECEMBRE 2016
Présents : BARRY Francis, GUIONNET Adrien, EFFANTIN Jean, DUMAS Irène, BLACHE Jean-Luc, BASTION Yves, DENIS Isabelle, FAURE Gilles, MICHEL Emeric, MONICO Sandrine, PIPET André.
Secrétaire de séance : EFFANTIN Jean
Approbation des comptes rendus du 15 Novembre et du 30 Novembre : les deux comptes rendus sont approuvés à l’unanimité.
École / TAP : un questionnaire a été complété par les enfants et les parents concernant les TAP. Les enfants ainsi que les parents sont très contents des activités proposées et de l’organisation. Le temps libre du mardi est apprécié par tous. Un appel va être fait auprès des parents afin de trouver des jeux pour enfants notamment lego et kapla. Un futur projet peut avoir lieu sur la troisième période : une construction pour décorer le rond-point. Les prochains ateliers sont : Carnaval – Galets peints – Petit reporter – Pâte Fimo – Paper Toy – Molkky / Fléchettes. Le choix sera proposé à la rentrée de Janvier. Monsieur le Maire informe le Conseil d’un courrier de la part des élèves de l’école de St Christophe qui proposent de venir chanter et vendre des calendriers lors des vœux du Maire. Une réponse favorable va être faite. La directrice de l’école de St Christophe demande un budget supplémentaire de 150 € pour 2017 afin d’adhérer à la sécurité routière. Les CE et CM ont l’obligation de passer le permis piéton (CE) et vélo (CM). Budget accordé. Une relance va encore être envoyée auprès de Montchenu pour mettre à jour les charges de RPI qui incombent à chaque commune. Monsieur le Maire explique que l’agglomération doit reverser 1 750 € à la commune pour le remboursement des frais de natation. Cette somme va être réservée à l’Association des Parents d’Elèves sous forme de subvention étant donné que c’est l’association qui a réglé ce montant. 11 POUR. Il convient donc de prendre une délibération pour prévoir ce montant : 11 POUR.
CREDITS A OUVRIR
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Sens |
Section |
Chap |
Art |
Nature |
Montant |
|
D |
F |
65 |
6574 |
Subventions de fonctionnement aux associations |
1 750.00 € |
CREDITS A REDUIRE
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Sens |
Section |
Chap |
Art |
Nature |
Montant |
|
D |
F |
011 |
611 |
Contrat de prestations de services |
1 750.00 € |
Personnel Communal : un nouveau régime indemnitaire va être mis en place. Cela vient en remplacement des primes. Ce système se compose de 2 parties : une partie fixe et une partie variable facultative. Le montant des primes actuelles sera transposé avec ce nouveau modèle. 11 POUR. Suite à l’avancement de grade d’un agent, il convient de créer un poste d’adjoint technique principal 2ème classe. 11 POUR.
Taxe d’aménagement : une explication est faite aux élus concernant le calcul de la taxe d’aménagement. Il convient de se renseigner concernant le prix que l’agglomération va appliquer.
Parc éolien Montrigaud : la signature du bail pour 70 ans a eu lieu. La commune percevra 9 200 € par an.
Subvention aux associations : L’association Patrimoine fait une demande de subvention d’un montant de 100 €. 11 POUR.
Amortissement du camion : suite à l’achat d’un camion Jumper, il convient de prévoir l’amortissement de celui-ci. Monsieur le Maire propose un amortissement sur 8 ans. 11 POUR.
Questions diverses : Monsieur le Maire explique que la commune n’a pas pu changer d’assurance cette année, c’est toujours AXA qui assure la commune. Une subvention exceptionnelle de 150 € est accordée au collège Joseph Bédier. Une étude est faite concernant les devis de l’éclairage du stade de foot. Il convient de déposer les demandes de subventions auprès du Département et de la Région. Un courrier va être envoyé aux associations pour demander de rendre la salle communale en bon état de propreté lors des locations. La Maison du Jeu de St Donat demande une subvention. Monsieur le Maire informe qu’à compter de Mars 2017 la Mairie ne pourra plus faire de cartes d’identités. Il convient de se renseigner pour une formation défibrillateur.
Fin du Conseil Municipal : 21 h 10
Prochain Conseil Municipal : Mercredi 11 Janvier 2017 à 18 h 30.