COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 8 NOVEMBRE 2017 à 18h30

 

 

 

Présents : BARRY Francis, GUIONNET Adrien, EFFANTIN Jean, DUMAS Irène, BLACHE Jean-Luc, BASTION Yves, DENIS Isabelle, FAURE Gilles, MICHEL Emeric, MONICO Sandrine, PIPET André.

 

 

 

Secrétaire de séance : DUMAS Irène

 

 

 

Monsieur le Maire ajoute un point à l’ordre du jour :

 

Convention bornes Wifi Cigale : Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre de la politique d’aménagement numérique du territoire porté par Valence Romans Agglo, il a été décidé d’étendre le réseau Wifi public afin de constituer un vaste réseau intercommunal. Ce dispositif permettra d’offrir un point d’accès libre aux services et à l’information disponibles via internet à la population ainsi qu’aux visiteurs. Une convention permettra d’acter l’implantation des bornes (Mairie et Restaurant) et en définir les modalités. 11 POUR.

 

 

 

Approbation du dernier compte rendu : une modification est apportée au compte rendu du Conseil Municipal du Lundi 2 Octobre 2017 dans la rubrique Question Diverses : « Le Vendredi 17 Novembre, à St Christophe et le Laris sera contée l’histoire du Chalon ». Suite à cette modification, le compte rendu est approuvé à l’unanimité des membres présents.

 

 

 

École : suite au premier Conseil d’École, les enseignantes des deux écoles ont présenté les nouveaux effectifs, horaires, projets, parents délégués ainsi que les 2 AESH (Accompagnants des Élèves en Situation de Handicap) intervenant sur l’école de Saint Christophe. Quelques travaux sont à prévoir à St Christophe, notamment l’achat d’une serrure avec molette et d’un escabeau pour la classe des CM. Les enseignantes demandent de mettre sur roulettes le tableau craie qui a été enlevé de la classe des CE. La peinture de la partie des CM est évoquée. Réfléchir au budget école 2018.

 

 

 

Personnel Communal : Poste Agent Technique École : les élus ont défini les deux postes à mettre en place suite au départ à la retraite de l’agent technique de l’école. Il convient maintenant de lancer l’appel à candidature (fin de l’appel le 22 Décembre 2017) pour un CDD jusqu’au 31 Décembre 2018. Suppressions de postes : suite à l’arrêt des TAP, les 3 postes d’agents communaux doivent être supprimés. 11 POUR.

 

 

 

Valence Romans Agglo : Approbation du pacte financier et fiscal : les trois axes retenus au sein du pacte correspondent aux objectifs du projet de territoire en lien avec le pilier relatif à la solidarité territoriale. Cet engagement se matérialise : 1) Par le soutien de l’agglomération aux investissements portés par les communes. 2) Par la prise en compte de la situation difficile des communes en adaptant les impacts financiers liés aux transferts de compétences en instaurant une neutralisation dégressive qui module les impacts du coût moyen annualisé de renouvellement sur le budget communal. 3) Par la prise en considération des inégalités communales et des situations historiques en garantissant une neutralité fiscale pour la majorité des contribuables lors de la fusion et en élaborant un mécanisme de redistribution de la croissance du foncier bâti économique entre les communes du territoire. 11 POUR. Drôme en chemins : Monsieur le Maire rappelle le projet et fixe l’organisation de la soirée de restitution du Vendredi 17 Novembre à 19h au Local. De fait cette manifestation sera déplacée à la salle des fêtes, vu le public nombreux attendu.

 

 

 

Voirie : Renouvellement du marché à bon de commande : Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de reconduire le marché à bons de commande de travaux de voirie conclu en 2015. 11 POUR.

 

 

 

Cession de parcelle de terrain à la commune : dans le cadre des travaux d’aménagement de la place du Laris, réalisés par la Commune, le Conseil Municipal a sollicité Drôme Aménagement Habitat pour céder, pour l’euro symbolique, une parcelle de terrain de 19 m², à détacher d’une propriété lui appartenant. 11 POUR.

 

 

 

Décision Modificative Bar – Restaurant « Le Local » : 11 POUR

 

 

 

Crédits à réduire :

 

Sens	Section	Ch	Art	Op	Nature	Montant
D	I	020	020	OPFI	Dépenses imprévues	3 200.00 €

 

 

 

Crédits à ouvrir :

 

Sens	Section	Ch	Art	Op	Nature	Montant
D	I	23	2313	21101	Matériel Mobilier Licence IV Multiservices	3 200.00 €

 

 

 

Achat mobilier Mairie : Monsieur le Maire explique la vétusté des chaises de la salle des mariages et propose de prévoir l’achat de nouvelles chaises. Cette dépense sera inscrite au budget 2018.

 

 

 

Subventions aux associations : Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’attribuer les subventions pour l’année 2017 aux associations à savoir : 11 POUR

 

- La Boule du Laris : 100.00 €                                              - Association Patrimoine : 100.00 €

 

- Club de la Limone : 100.00 €                                             - La Bouquinerie : 205.00 €

 

- L’Art et la Matière : 100.00 €                                             - Cherch’aboie 26 : 100.00 €

 

- Association des Parents d’Élèves : 500.00 €

 

 

 

Assurances : Monsieur le Maire explique que les contrats d’assurance ont été renégociés auprès d’AXA. Une économie d’environ 1 300 € va être réalisée pour l’année 2018.

 

 

 

Enquête publique « élevage de volailles de Crépol » : le projet consiste en la construction de deux bâtiments d’élevage de poulets ou dindes sur le site d’exploitation existant à Crépol. La capacité de chacun des bâtiments construits serait de 44 000 places de volailles. Ce projet permettra l’installation de deux jeunes agriculteurs et de répondre à la demande locale en volaille de chair. Le Conseil Municipal décide par 2 voix CONTRE, 5 ABSTENTION et 4 POUR de s’opposer au projet.

 

 

 

Repas du 11 Novembre : la cérémonie a lieu à 11h30 devant la Mairie. Les élus se donnent rendez-vous en début de matinée pour l’installation de la salle. Un point est fait sur l’organisation de l’apéritif et du repas.

 

 

 

Bulletin Municipal : les articles des associations sont attendus pour le 7 Décembre. Le bulletin sera édité par la suite.

 

 

 

Questions diverses : à compter du 1^er Janvier 2018, la Commune dépendra de la Trésorerie de Romans sur Isère. Les illuminations de Noël seront installées le 30 Novembre 2017. Les vœux du Maire auront lieu le Dimanche 21 Janvier 2018 à 11h.

 

 

 

Fin du Conseil Municipal : 21h30

 

 

 

 

 

Prochain Conseil Municipal : Mercredi 6 Décembre 2017 à 18h30.