PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 NOVEMBRE 2024 À 18H30
Présents : BARRY Francis, BASTION Yves, BLACHE Jean-Luc, DEPIT Hélène, EFFANTIN Jean, FAURE Gilles, MICHEL Emeric, MORAND Stéphanie, ROSIER Mireille.
Absents excusés : BOUVAREL Tiphaine, KIENE Jacques
Secrétaire de séance : MICHEL Emeric
1) Approbation du dernier procès-verbal : le procès-verbal du Conseil Municipal du Jeudi 24 Octobre 2024 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
2) École / Cantine / Garderie : Conseil d’école : le compte rendu du conseil d’école n’a pas été communiqué. Subvention APE : Monsieur le Maire propose une subvention annuelle de 500 € à l’APE pour l’année 2025. Suite à la suppression du goûter offert par la Commune lors du spectacle de Noël, l’association sollicite une subvention d’un montant de 100 €. 8 POUR 1 ABSTENTION. Monsieur le Maire présente le bilan financier de l’association. Réflexion sur le changement du chauffe-eau à la cantine pour un chauffe-eau de plus petit volume. Une rencontre va être programmée avec le personnel de l’école.
3) Colis aux personnes âgées : le repas du 11 Novembre s’est très bien passé. Un point est fait sur les colis à distribuer. 7 bouquets de fleurs et 1 colis. Proposition de distribution mi-décembre.
4) Décision Modificative n° 2 : Monsieur le Maire présente la décision de virement de crédits n° 2 pour le changement du moteur de la hotte du restaurant communal.
5) Achats de terrain : un bornage va être réalisé début décembre en vue de l’achat du terrain derrière l’école. Monsieur le Maire a contacté un second propriétaire pour l’achat d’un terrain entre le cimetière et l’école dans le but de sécuriser l’espace public et de faire du dégagement. Une réflexion est en cours.
6) ZAD « Le Cimetière » : Monsieur le Maire propose la reconduction de la Zone d’Aménagement Différée (ZAD) du cimetière. 9 POUR.
7) Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) : les ZAEnR sont constituées de zones géographiques susceptibles d’accueillir des équipements de production d’énergie renouvelable. Les modalités de concertation du public sont présentées, les informations vont être diffusées sur le site de la commune, Panneau Pocket et les élus vont tenir des permanences en Mairie pour recevoir le public.
8) SIABH : Réunion de présentation du plan de gestion : elle aura lieu le Mercredi 4 Décembre à Crépol, tous les élus sont conviés. Approbation du rapport d’activité 2023 : les élus prennent acte du rapport.
9) SIEH : Adhésion de la Commune de Tersanne : 9 POUR.
10) Questions Diverses : présentation des devis pour l’agrandissement des terrains de boules. Voir devis de cheval. Présentation du bilan financier de la rénovation des vestiaires du stade. Le bulletin municipal doit être édité le 20 Décembre maximum.
Fin du Conseil Municipal : 20h15
Date du prochain Conseil Municipal : Lundi 16 Décembre
Emeric MICHEL Francis BARRY
Secrétaire de séance Maire