PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 FÉVRIER 2024 à 18 h 30

 

Présents : BARRY Francis, BASTION Yves, BLACHE Jean-Luc, BOUVAREL Tiphaine, DEPIT Hélène, EFFANTIN Jean, FAURE Gilles, KIENE Jacques, MICHEL Emeric, MORAND Stéphanie, ROSIER Mireille

 

Secrétaire de séance : BASTION Yves

 

Approbation du dernier procès-verbal : le procès-verbal du Conseil Municipal du Lundi 22 Janvier 2024 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

 

Finances : Approbation du Compte de Gestion 2023 : Après s’être fait présenter le Budget primitif de l’exercice 2023 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développements des comptes de tiers, ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ;

 

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2023 lors de la dernière séance ; Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2022, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

 

1)      Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 ;

 

2)      Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2023 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

 

3)      Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

 

§  Déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2023 par le receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part ; (11 POUR)

 

Opérations d’investissement 2024 : les élus font un bilan des opérations à venir en investissement.

 

École / Cantine / Garderie : Conseil d’école : il aura lieu le Mardi 5 Mars à 18h15 à St Christophe. Effectifs 2024 : les effectifs sont en baisse cette année mais il n’y aura pas de fermeture de classe pour Septembre 2024.

 

Une rencontre a eu lieu avec le personnel et les élus de Montchenu et St Christophe et le Laris ainsi que les directrices des 2 écoles.  Celle-ci a été très intéressante est permet d’harmoniser les méthodes de travail. Une rencontre « cantine » va avoir lieu prochainement avec la Mairie de Charmes. Afin de sécuriser le trajet des enfants de l’école jusqu’au stade de foot, un courrier a été envoyé à tous les propriétaires pour demander une autorisation de passage sur leur terrain en bas du village. Tous les propriétaires ont accepté et de ce fait, les enfants ne longent plus la route départementale pour se rendre au stade, le trajet est donc ainsi plus sécurisé. La classe des CP-CE1 de Montchenu manque de bureaux, les élus proposent de prêter quelques bureaux de St Christophe.

 

La Bouquinerie : Crédits d’acquisition : Comme chaque année, la bibliothèque intercommunale sollicite les Mairies afin d’obtenir un crédit d’acquisition. Celui-ci permet à la bibliothèque de se maintenir au niveau 3 et ainsi d’avoir accès à la médiathèque, acheter de nouveaux livres… Le crédit d’acquisition s’élève à 212.50 € soit 0.50 € par habitant. 11 POUR.

 

Rénovation des vestiaires du stade de foot : une rencontre est prévue ce Mardi 28 Février à St Christophe avec les membres de l’association de foot ainsi que la Mairie de Montchenu afin de présenter le projet et décider des modalités de financement, de réalisation...

 

Voirie : Programme 2024 : la vieille route sera reprise cette année. Il convient de faire réaliser plusieurs devis pour comparaison. Entretien des routes : une demi-journée sera organisée au mois d’Avril car le temps est encore trop incertain en cette période. Déplacement du panneau d’entrée d’agglomération : une rencontre va être demandée avec les services des routes du Département afin de déplacer le panneau d’entrée d’agglomération.

 

Infraction au code de l’urbanisme : une demande de rencontre sur place va être envoyée prochainement. Les élus proposent plusieurs dates.

 

Valence Romans Agglo : Programme Local de l’Habitat : ce point sera abordé lors du prochain Conseil pour que tous les élus puissent prendre connaissance des documents.

 

Questions diverses : Habitat Dauphinois propose de vendre les logements au-dessus du Restaurant. Le Conseil Municipal s’y oppose. Les locations permettent d’avoir un roulement régulier de locataires et donc d’enfants pour notre école.

 

Monsieur le Maire présente le projet Viva World Cup qui devrait avoir lieu en 2025 en Drôme des Collines.

 

Fin du Conseil Municipal : 21h

 

Prochain Conseil Municipal : Mardi 19 Mars 2024 à 18h30

 

Yves BASTION                                                                                                           Francis BARRY

Secrétaire de séance                                                                                                                      Maire