PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 AVRIL 2024 à 18 h 30
Présents : BARRY Francis, BASTION Yves, BLACHE Jean-Luc, DEPIT Hélène, FAURE Gilles, KIENE Jacques, MICHEL Emeric, MORAND Stéphanie, ROSIER Mireille
Absents excusés : BOUVAREL Tiphaine, EFFANTIN Jean (pouvoir donné à BARRY Francis)
Secrétaire de séance : MICHEL Emeric
Approbation du dernier procès-verbal : le procès-verbal du Conseil Municipal du Mardi 19 Mars 2024 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
Finances : Vote du Budget Primitif 2024 : le Conseil Municipal adopte à l’unanimité des membres présents le budget primitif 2024 proposé par Monsieur le Maire (vote au niveau du chapitre et de l’opération) et qui s’équilibre ainsi : Section de fonctionnement : 396 205.00 € / Section d’investissement : 346 046.19 €.
Affectation du résultat 2023 sur BP 2024 : Les comptes 2023, pour le budget de la Commune, peuvent se résumer ainsi :
SECTION DE FONCTIONNEMENT Exercice 2023
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Recettes |
341 802.87 |
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- Dépenses |
273 419.08 |
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= Résultat |
68 383.79 |
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+ Résultat antérieur |
49 304.26 |
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= Résultat à affecter |
(A) 117 688.05 € |
SECTION INVESTISSEMENT
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Recettes |
28 492.81 |
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- Dépenses |
44 968.49 |
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= Résultat |
- 16 475.68 |
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+ Résultat antérieur |
29 698.82 |
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= Résultat d’investissement Excédent |
(B) 13 223.14 € |
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Reste à réaliser Recettes |
+ 42 400.00 € |
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- Reste à réaliser Dépenses |
- 81 732.78 € |
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= Solde Reste à Réaliser |
(C) - 39 332.78 |
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Déficit |
D=B-C - 26 109.64 € |
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Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide d’affecter comme suit le résultat : 57 688.05 € au compte 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé : dont 26 109.64 € pour apurer le déficit d’investissement et 60 000.00 € au compte 002 Résultat de fonctionnement reporté.
Fongibilité des crédits : Montant des virements de crédits autorisées par section : Section fonctionnement : 11 540.85 € et Section Investissement : 19 823.50 €. 10 POUR.
Vote des Taux des Impôts directs locaux : les taux communaux pour l’année 2024 sont fixés comme suit à l’unanimité des membres présents :
- taxe d’habitation : 13.60 %
- taxe foncière sur les propriétés bâties : 31.01 %
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 62.30 %
École / Cantine / Garderie : les évaluations d’école ont eu lieu ce Lundi 8 Avril. Plusieurs personnes ont rencontré les évaluateurs (élus, personnel…). Le bilan de ces évaluations aura lieu le Lundi 13 Mai à 17h (lieu à définir). Une proposition de rencontre a été faite concernant le cheminement piéton de l’école au stade.
Personnel Communal : Taux de promotion : il convient de fixer le taux de promotion pour les avancements de grade. Les élus décident de retenir le taux de promotion d’avancement de tous les agents relevant d’un cadre d’emploi figurant au tableau des effectifs de la collectivité à 100%. 10 POUR.
Créations de postes : Suite à des avancements de grade, Monsieur le Maire propose la création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal 2ème classe et un poste d’Adjoint Administratif Territorial Principal 2ème Classe. 10 POUR.
Rénovation des vestiaires du stade de foot : les travaux débuteront le Lundi 13 Mai 2024. Une convention de participation financière va être signée entre les communes de St Christophe et le Laris et Montchenu. 10 POUR.
Questions Diverses : Une balade nature aura lieu le Dimanche 28 Avril à 14h30 (rdv au silo).
Monsieur le Maire fait lecture d’un arrêté réglementant les dates d’élagage et d’abattage d’arbres du 15 Mars au 15 Août (périodes de nidifications).
Des nichoirs à chouettes effraies vont être installés dans les églises de St Christophe et Charaix.
Monsieur le Maire rappelle que l’écobuage est interdit.
Le vide grenier organisé par l’APE aura lieu le Dimanche 5 Mai 2024.
Le festival « Chapeau bas » aura lieu du 5 au 7 Juillet.
Fin du Conseil Municipal : 20h30
Prochain Conseil Municipal : Mardi 14 Mai 2024 à 18h30
Emeric MICHEL Francis BARRY
Secrétaire de séance Maire